> VIE MUNICIPALE
........................................................................................................................................................................................................

> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
........................................................................................................................................................................................................

> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2004 À 19H
........................................................................................................................................................................................................

 
  

 TELECHARGER PDF

 

1 - Communication du rapport d’observations définitives arrêté par la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la ville de Boulogne-Billancourt.
Commission des Finances
(M. FOURCADE)

2 - Avis sur la demande de remise gracieuse présentée par le Trésorier Payeur Général à la suite du rapport de la Chambre Régionale des Comptes.
Commission des Finances
(M. FOURCADE)

3 - Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2004.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

4 - Vote de la Décision Modificative n°1 pour l’exercice 2004 - Budget principal et budgets annexes - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention entre la Ville et le Conseil Général des Hauts-de-Seine pour le versement d'une compensation prélevée sur les ressources du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

5 - Revalorisation du taux de l'Indemnité Représentative de Logement des Instituteurs pour 2003.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - Communication - Plan Local d’Urbanisme - Bilan de la concertation après la remise du rapport de la commission d’enquête.
(Mme PINEAU)

7 - Equilibre entre constructions à usage de logement et de bureau de 2004 à 2008 – Autorisation donnée au Maire pour signer une convention entre la Ville et l’Etat.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

8 - Limitation des accès automobiles à l’Ile Seguin - Réalisation d’un parking au débouché rive droite de l’ouvrage donnant accès à l’Ile - Autorisation donnée au Maire pour lancer un appel d’offres restreint, en application de l’article 74 II d du Code des Marchés Publics, en vue de l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre du parking, et procéder par voie de marché négocié si l’appel d’offres est infructueux – Autorisation donnée au Maire pour négocier avec le groupement Marc BARANI-SETEC TPI un avenant au contrat de maîtrise d’œuvre du pont pour tenir compte de missions de conception et de coordination complémentaires.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

9 - Incidences de la réforme du Code des Marchés Publics - Préparation, passation, exécution et règlement des marchés passés sans formalités préalables - Délégation du Conseil Municipal au Maire – Dématérialisation des procédures.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Personnel communal – Transformations de postes - Missions liées à des besoins spécifiques et transitoires – Dispositions à prendre en matière d’indemnités et de rémunération des agents communaux employés à l’occasion des consultations électorales - Actualisation des tarifs d’accès au restaurant municipal - Mise à disposition de personnels auprès de la Communauté d’agglomération pour la gestion des ressources humaines et le service de l’assemblée communautaire.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Affaire GECINA - Acquisition d’un terrain 89-91, rue de Sèvres et 108, rue de Bellevue – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Immeuble 7/9, rue Traversière – Cession d’un appartement dépendant du patrimoine privé de la Ville –– Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

13 - Technologies de l'information et de la communication - Mise en place d'accès publics à Internet dans les bibliothèques municipales - Tarification des accès publics à Internet dans les bibliothèques municipales et dans les espaces multimédia.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SORMAN)

14 - Ilot EE - Parking public - Acquisition en VEFA - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme ALAIN)

15 - Refonte de l’inventaire physique des biens mobiliers des services de la Ville – Recours à un prestataire extérieur - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie de procédure adaptée, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis préalable de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
((M. MONGINET))

16 - SAS GEC 3, Groupe GECINA - Demande de garantie d'emprunt pour un montant total maximum de 10 070 791 € destiné à financer l'acquisition-amélioration de 106 logements situés 108-110, rue de Bellevue - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de garantie d'emprunt avec la société et pour intervenir aux contrats de prêts – Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant de prolongation de la convention de réservation en vigueur et la convention de réservation des logements entre la Ville et la Société GEC 3.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

17 - OPHLM de Boulogne-Billancourt - Modification des conditions de garanties suite à des réaménagements de prêts finançant les opérations situées 170-172, rue de Billancourt et 20, rue des Peupliers - Autorisation donnée au Maire pour intervenir aux avenants des contrats de prêt et signer les conventions de garanties d'emprunts.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

18 - Fondation DARTY - Construction d’un foyer pour handicapés - Vente d’un terrain 4-12, rue Victor Griffuelhes - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents - Réinstallation du centre d’accueil « La Colombe » - Approbation du programme - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés de travaux correspondants par voie de procédures négociées, ainsi que tout avenant auxdits marchés qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres - Demandes de subventions.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme LEBON)

19 - Passation d’une convention d'objectifs entre la Ville et l’association « Bien Vieillir à Boulogne » - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

20 - Projet de réaménagement de la Tête du Pont de Sèvres - Convention de partenariat avec la RATP pour la réalisation des études relatives aux modifications de ses ouvrages induites par le projet urbain - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Melle CARDETAS)

21 - Tarifs – Occupations du domaine public liées à la construction, la réparation, l’entretien ou la démolition d’établissements d’accueil de personnes handicapées – Modification de la délibération n°3 du 11 décembre 2003.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme QUENTIN-BRODER)

22 - Aide aux victimes du tremblement de terre au Maroc.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)