> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2004 À 19H
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1 - Révision du Plan d’Occupation des Sols valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Approbation du Plan Local d’Urbanisme de Boulogne-Billancourt.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

2 - ZAC "Seguin-Rives de Seine" – Approbation du programme des équipements publics.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

3 - ZAC "Seguin-Rives de Seine" – Approbation du dossier de réalisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

4 - ZAC "Seguin-Rives de Seine" – Approbation de la convention publique d’aménagement.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

5 - ZAC "Seguin-Rives de Seine" – Mise en œuvre de la convention publique d’aménagement passée avec la SAEM Val de Seine Aménagement – Convention d’avance de trésorerie consentie à l’opération d’aménagement – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

6 - Bâtiments communaux – Renouvellement du marché fractionné à bons de commande de maintenance des moyens de lutte contre l’incendie – Autorisation donnée au Maire pour signer ledit marché par voie d’appel d’offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres – Entretien, maintenance, réparations et dépannage des systèmes de sécurité incendie – Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant n° 2 à ce marché.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

7 - Proposition de modifications de la carte scolaire - Rentrée scolaire 2004/2005-Information sur le lancement d’une étude relative à la mise en place d’un plan de déplacements d’écoles.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. DUHAMEL)

8 - Construction de protections phoniques sur le talus Nord de l’autoroute A13, au droit du parc Boulogne-Edmond de Rothschild - Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant à la convention passée avec l’Etat.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

9 - Zone d’Aménagement Concerté du " Centre Ville " - Approbation de la modification du dossier de réalisation de la ZAC.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

10 - Personnel communal - Création d'emplois saisonniers et occasionnels - Transformations de postes – Missions liées à des besoins spécifiques et transitoires – Plafonnement des indemnités horaires de travaux supplémentaires et dérogations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - S.A. d’H.L.M. les Maisons Saines-Air et Lumière - Demande de garantie communale pour un emprunt d’un montant de 1 150 000 Euros destiné à financer une opération d’acquisition –amélioration de logements situés 33-33bis, rue Nationale - Autorisation donnée au Maire pour intervenir au contrat de prêt et signer avec la SA d’H.L.M. Les Maisons Saines-Air et Lumière les conventions de garantie communale d’emprunt et de réservation de logements.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

12 - Attribution d'une aide financière exceptionnelle à une jeune sportive en vue de la préparation des prochaines échéances internationales de sa discipline.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)