> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU  6 MAI 2004 À 19H
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1 - Vote du Compte Administratif pour l’année 2003 concernant le Budget Principal et les Budgets Annexes - Bilan des acquisitions et cessions - Approbation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. MONGINET)

2 - Examen du compte de gestion du Trésorier Municipal pour l’exercice 2003.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

3 - Budget Principal et Budgets Annexes – Affectation du résultat de l’exercice 2003.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

4 - Réhabilitation du bâtiment situé 60, rue de la Belle Feuille – Création d'une maison des associations et de salles de réunions et manifestations associatives – Autorisation donnée au Maire pour signer un marché de maîtrise d'œuvre par voie d’appel d’offres restreint portant sur la scénographie, l'acoustique, les agencements d’ensemble et l’aménagement intérieur de la salle de spectacle à réaliser dans l'ancien Théâtre ainsi que ses espaces annexes.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

5 - Bâtiments communaux - Aménagement, entretien et maintenance des espaces extérieurs des équipements scolaires et familiaux – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d’appel d’offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres – Demandes de subventions – Divers marchés d’entretien et de maintenance - Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant à ces marchés.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

6 - Bourses de l’initiative à caractère humanitaire, social, culturel ou sportif et bourses aux études ou aux stages à l’étranger - Attribution d’aides financières en faveur des jeunes Boulonnais de 18 à 26 ans.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

7 - ZAC du Centre Ville - Cité de l’Enfance - Avenants n°3 aux marchés de travaux et de maîtrise d’œuvre - Autorisation donnée au Maire pour signer ces deux avenants et une décision de poursuivre les travaux en application du CCAG travaux.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

8 - Personnel communal - Transformations de postes – Missions liées à des besoins spécifiques et transitoires.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)


9 - Numérisation de documents conservés aux Archives Municipales (registres d’état civil, délibérations du Conseil Municipal et gravures) - Demande d’une subvention auprès de l’Etat et du Conseil Régional d’Ile de France.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Cession du patrimoine privé de la Ville - Immeuble 7/9, rue Traversière - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Théâtre de l’Ouest Parisien - Délégation de service public - Mise en œuvre de la procédure prévue par l’article L 1411-4 du Code Général des Collectivités Territoriales et autorisation donnée au Maire pour lancer la consultation correspondante - Marché de services culturels passé pour l’exploitation du théâtre - Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant n° 2 à ce marché.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SORMAN)

12 - Chèques d’accompagnement personnalisé - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de prestation de services avec la Centrale de Règlement des Titres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

13 - Réabondement du Fonds Local de Solidarité pour le logement (FLS) de Boulogne-Billancourt pour l’année 2004 - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de financement correspondante.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

14 - Communication - Syndicat des Communes de la Région Parisienne pour le Service Funéraire – Rapport d’activité pour l’année 2002.
(Mme PETIN)

15 - Communication - Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) - Rapport d’activité pour l’année 2002.
(M. COUDERC)

16 - Communications - Rapport annuel 2002 sur le prix et la qualité du service public de la gestion des déchets - Rapports d'activité du SYELOM et du SYCTOM au titre de l'année 2002.
(M. JULIARD)

17 - Désignation de représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de la Mission Locale pour l’Insertion Professionnelle des Jeunes de Boulogne-Billancourt.
(M. FOURCADE)