> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2007 À 19H
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I

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1 - Vote du Budget primitif 2008 pour le Budget principal et les Budgets annexes – Approbation des opérations financières pour l’année 2008 – Approbation du tableau des effectifs – Avenant à la convention d’avance de trésorerie conclue avec la SAEM Val de Seine – Avenant à la convention d’avance de trésorerie conclue avec le Syndicat Mixte des Coteaux du Val de Seine – Convention de fonds de concours avec la CAVDS relative au financement de la passerelle reliant l’Ile Seguin à la Ville de Sèvres – Convention fixant les conditions de participation de la CAVDS au financement de l’installation de la boucle locale – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la CAVDS à la ville de Boulogne-Billancourt.
Commission des Finances
(M. FOURCADE)

2 - Révision des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2008.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

3 - Attribution de subventions à diverses associations et établissements publics, au titre de l’exercice 2008
Commission des Finances élargie à l’ensemble des membres du Conseil Municipal
(M. DUHAMEL)

4 - Ajustement de la carte scolaire pour la rentrée scolaire 2008/2009.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. DUHAMEL)

5 - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l’année 2008 – Autorisation donnée au Maire pour signer toute convention relative à la participation des communes résidentes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat du premier degré situées sur le territoire de Boulogne-Billancourt.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - Convention d’adhésion à un groupement de commandes entre le collège du Vieux Pont et la ville de Boulogne-Billancourt pour passer un marché de service de restauration scolaire commun – Convention de groupement de service entre le collège du Vieux Pont et la ville de Boulogne-Billancourt – Marché passé après appels d’offres – Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

7 - Création, aménagement et exploitation des aires de stationnement payant sur la voie publique – Transfert de compétence à la Communauté d’Agglomération Val de Seine.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

8 - Programmes d’investissements pour l’année 2008 – Demandes de subventions – Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

9 - Réhabilitation du bâtiment 60, rue de la Bellefeuille – Création d’une Maison des Associations et du « Carré Bellefeuille » – Avenants aux marchés de travaux et de maîtrise d’œuvre – Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

10 - Salle municipale du Parchamp – Travaux d’aménagement intérieur – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

11 - Systèmes de sécurité incendie – Maintenance préventive et corrective, travaux de rénovation, de modification et de mise en conformité – Marché attribué après appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

12 - Recours à des instruments de marché dans le cadre de la gestion active de la dette – Caractéristiques des opérations autorisées – Délégation donnée au Maire.
Commission des Finances
(M. FOURCADE)

13 - ZAC Seguin-Rives de Seine – INCa – Avenant à la convention de partenariat du 23 décembre 2005 conclue avec la SAEM Val de Seine Aménagement et l’INCa – Implantation sur l’Ile Seguin – Promesse de vente entre la SAEM Val de Seine Aménagement et la Ville – Promesse de bail de longue durée – Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

14 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Création d’un établissement à vocation ludo-éducative – Réalisation sous forme d’une Délégation de Service Public – Autorisation.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

15 - Musées municipaux – Convention de partenariat avec l'Institut National de Formation et d'Application aux métiers de l'art et des spectacles (Infa) – Renouvellement de la convention du Label Tourisme et Handicap – Renouvellement de la convention avec l'association des Amis du musée des Années 30 – Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

16 - Conservatoire à Rayonnement Régional – Convention de partenariat avec le Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris et l’Université Paris IV-Sorbonne en vue de la création d’un pôle d’enseignement supérieur – Convention de partenariat avec l’université de Duluth Minnesota pour l’échange d’étudiants et de professeurs – Convention de partenariat avec l’Ecole de Musique Ghassam Yammine de Beyrouth pour l’échange d’étudiants et de professeurs – Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

17 - Personnel municipal – Transformation de postes – Heures supplémentaires - Régime indemnitaire – Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

18 - Assurance responsabilité civile pour les années 2007 à 2011 – Marché attribué après procédure négociée – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

19 - Déménagement de divers sites municipaux – Marché attribué après appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

20 - Nettoiement des cimetières – Reprise des terrains des concessions perpétuelles constatés en état d'abandon, et temporaires non renouvelés à échéance – Marchés passés après appels d’offres ouverts – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

21 - Requalification urbaine de l’îlot compris entre l’avenue de Lattre de Tassigny, la rue du Port et le rond point Rhin et Danube – Extension de l’établissement d’enseignement privé RAMBAM – Cession d’un terrain sis 24-26, avenue de Lattre de Tassigny – Désaffectation et déclassement – Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BAUCHE)

22 - Voyages pour les Clubs Séniors – Marché attribué après appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

23 - Fonctionnement des services municipaux liés à la petite enfance – Avenant n°1 à la convention de Délégation de Service Public de la Crèche Sèvres/Gallieni – Fourniture de denrées brutes et d’épicerie pour la fabrication de repas pour les enfants de 3 mois à 4 ans – Fourniture de changes complets pour les établissements de la petite enfance – Marchés attribués après appels d’offres ouverts – Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

24 - Centre d’Hébergement d’Urgence pour les personnes sans abris – Transfert au 20, rue de Meudon – Avenant n°1 au lot de travaux n°1 "terrassement et gros œuvre" – Convention avec l’association Aurore – Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

25 - Equilibre Social de l'Habitat – Réalisation de logements sociaux 32, avenue Jean-Baptiste Clément et 1, 2, 3, 5, rue de la France Mutualiste par l’Entreprise sociale pour l’habitat OSICA – ZAC Seguin-Rives de Seine – Réalisation d’un immeuble locatif social par l’Office Départemental HLM des Hauts-de-Seine – Attribution de subventions.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

26 - Fonds d’aide au relogement d’urgence (FARU) – Hébergements temporaires concernant les occupants des immeubles situés 179, rue d’Aguesseau, 28-30, avenue Jean-Baptiste Clément et 61, rue de Billancourt – Demandes de subventions auprès du FARU et de tous organismes susceptible d’en attribuer – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

27 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Renouvellement urbain du quartier du Pont de Sèvres – Réalisation de la "Montée" entre l’avenue du Général Leclerc et le Forum Haut – Protocole d’accord pour la mise en œuvre de la première phase d’aménagement – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances

(Melle CARDETAS)

28 - Fourniture de matériels périphériques et de composants d’ordinateurs – Acquisition et mise à niveau de licences de systèmes de gestion des bases de données – Marchés attribués après appels d’offres ouverts – Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

29 - Dérogation au principe du repos dominical – Avis du Conseil Municipal sur la demande déposée auprès du Préfet des Hauts-de-Seine par la société Sephora.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. SOLERE)

30 - Desserte de la ZAC Seguin-Rives de Seine par les transports en commun – Première phase – Suite donnée aux études de définition de l’insertion urbaine du TCSP Val de Seine – Attribution de marchés – Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme JUNG)

31 - Extension du parking du Point du Jour – Convention de mise à disposition du terrain nécessaire – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme JUNG)

32 - Création d’une Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(Mme QUENTIN-BRODER)