> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU
10 JUIN 2004 À 19H
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1 - Vote de la décision modificative N° 2 pour l’exercice 2004 pour le budget principal et les budgets annexes – Reprise anticipée des créances et des recettes du budget annexe Centre Ville au budget principal – Attribution de subventions à diverses associations et organismes publics- Reprise de provisions et de subventions d’équipement – Remise gracieuse au titre du déficit de la régie « horodateurs » pour la période du 01/09/99 au 12/04/2002.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

2 - SAEM Val de Seine Aménagement - Rachat des actions de la ville de Meudon et de la ville d’Issy les Moulineaux - Composition du capital de la SAEM Val de Seine Aménagement - Modification des statuts - Autorisation du représentant pour le vote de l’assemblée générale extraordinaire de la SAEM Val de Seine Aménagement - Autorisation donnée au Maire pour souscrire à une augmentation de capital - Election des représentants supplémentaires de la Ville au Conseil d’Administration de la SAEM Val de Seine Aménagement.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

3 - Bâtiments communaux - Renouvellement de divers marchés de fournitures fractionnés à bons de commande - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés par voie d'appels d'offres ouverts et, le cas échéant, par voie de procédures négociées si les appels d'offres s'avèrent infructueux, ainsi que tout avenant auxdits marchés qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appels d'Offres.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

4 - Aménagement de l’îlot EE et construction d’une salle de musiques actuelles - Acquisition des charges foncières du lot correspondant - Autorisation donnée au Maire pour négocier avec les opérateurs spécialisés la cession des charges foncières à usage de logement social et pour signer les actes afférents.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

5 - Réalisation d’une nouvelle école à proximité du terrain Maître Jacques - Emplacement réservé n° 316 - Acquisition amiable d’un terrain situé 64, route de la Reine – Diminution du prix d’acquisition - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents - Aménagement du terrain - Approbation du programme.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - Etablissements scolaires et équipements de la jeunesse – Approbation du programme complémentaire de travaux pour l'année 2004 - Demandes de subventions – Autorisations d’urbanisme.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

7 - Passation d’une convention entre la Ville et le Collège du Vieux Pont pour la restauration scolaire - Constitution d’un groupement de commandes - Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions.
Commission des Affaires Générales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

8 - Aménagement de Billancourt et de l’Ile Seguin - Construction d’un ouvrage d’accès à l’Ile Seguin à partir du Trapèze, au droit du bâtiment dit « 57 métal » - Avant-Projet - Approbation – Lancement de la procédure de consultation des travaux de l’ouvrage.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

9 - Aménagement de l’Ilot rue du Port, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Immeubles 10-12, 16 et 18, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Indemnisation de l’OPHLM pour l’acquisition des lots de l’immeuble du 18, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny appartenant à l’OPHLM et la résiliation du bail emphytéotique des 10-12 et 16 - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Cession du patrimoine privé de la Ville – Immeuble 60, Boulevard de la République – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Personnel communal – Transformations de postes – Taux de vacation.
Commission des Affaires Générales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Protection des agents municipaux victimes d’agression dans l’exercice de leurs fonctions – Mise en place d’un régime de dédommagement – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

13 - Communication – Rapport annuel sur l’exécution des marchés en 2003.
(Mme BRUNEAU)

14 - Espace Landowski – Exploitation de la salle de cinéma – Délégation de service public – Approbation du choix du délégataire – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante.
Commission des Affaires Générales et Commission des Finances
(M. SORMAN)

15 - Révision des tarifs municipaux des services culturels – Chèque culture – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante avec la SA Chèque Lire.
Commission des Affaires Générales et Commission des Finances
(M. SORMAN)

16 - Remboursement à Monsieur et Madame C...d’une partie des frais engagés suite à des dégâts sur un mur mitoyen, propriété de la Ville, situé 26, Villa Marie-Justine.
Commission des Affaires Générales et Commission des Finances
(M. SIRVEN-VIENOT)

17 - OPHLM de Boulogne-Billancourt - Modification des conditions de garantie communale d’emprunt suite au réaménagement de prêts finançant les opérations situées 16, allée Marcelin Berthelot et 20, rue des Peupliers - Autorisation donnée au Maire pour signer les nouveaux contrats de prêts et les conventions de garantie d'emprunt.
Commission des Affaires Générales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

18 - S.A. HLM «Le Foyer pour Tous » – Réalisation de logements sociaux – Immeuble 6, Quai de Stalingrad – Bail à construction – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

19 - Etablissements de petite enfance - Mesures en faveur du recrutement du personnel médico-social.
Commission des Affaires Générales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

20 - OPAH du secteur sud - Communication relative au bilan de la première année de suivi-animation.
(Mme LEBON)

21 - Commission municipale d’attribution des places en crèche – Modification de la composition.
Commission des Affaires Générales
(Mme LEBON)

22 - Restructuration/Extension de la Piscine et de la Patinoire - Contentieux lié à la découverte d’amiante - Protocole d’Accord - Autorisation donnée au Maire pour le signer.
Commission des Affaires Générales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

23 - Réaménagement du boulevard de la République au droit du cimetière de Billancourt - Interventions sur la chaussée de la voirie départementale, déplacement du transformateur et reconstruction du mur du cimetière de Billancourt - Convention à passer avec la Communauté d'Agglomération du Val de Seine – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention afférente.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GALY)

24 - Action de promotion de l’artisanat local - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de partenariat entre la Ville et la Chambre de Métiers 92 pour le renouvellement de l’opération Charte Qualité en 2004.
Commission des Affaires Générales et Commission des Finances
(Mme MOREL)