> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU
8 JUILLET 2004 À 19H
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1 - Révision des tarifs municipaux à compter du 1er septembre 2004.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

2 - Collège Jean RENOIR – Centre Départemental de Documentation Pédagogique des Hauts-de-Seine (CDDP 92) - Convention de partenariat à passer avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique de l’Académie de Versailles - Scission des terrains d’assiette – Règlement définitif de l’échange de terrains intervenu avec la SIAM – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

3 - Rentrée scolaire 2004/2005 - Election des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein des conseils d’écoles du secteur Centre Ville.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. DUHAMEL)

4 - Aménagement de l’îlot EE - Construction d’une salle des Musiques Actuelles rue de la Ferme - Autorisation donnée au Maire pour lancer un concours restreint en vue de la désignation d’un Maître d’œuvre conformément aux dispositions des articles 70 et 74 du Code des Marchés Publics - Composition du jury chargé de formuler un avis sur le choix du Maître d’œuvre – Demandes de subventions.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

5 - Fourniture de denrées alimentaires pour les cuisines des restaurants scolaires et le centre de vacances de Benais - Autorisation donnée au Maire pour signer un marché à bons de commande par voie d'appel d'offres ouvert et, le cas échéant, par voie de marché négocié si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - Renouvellement de la convention régissant le fonctionnement des services de restauration entre la ville de Boulogne-Billancourt et le collège Bartholdi – Révision du prix annuel de demi-pension – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

7 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Société LUBA (Fondation PINAULT pour l’art contemporain) - Approbation de la convention de participation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

8 - Espaces verts de la Ville - Travaux de remise en l’état et d’amélioration du patrimoine paysager - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d’appel d’offres ouvert, et le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux ainsi que tout avenant audit marché, qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

9 - Création d’une piste cyclable avenue Robert Schuman (entre le Rond Point André Malraux et le boulevard d’Auteuil) - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché de travaux correspondant par voie d’appel d’offres ouvert, et le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres - Autorisation donnée au Maire pour solliciter des subventions au taux maximum, auprès de tous organismes susceptibles d’en accorder.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

10 - Immeuble113, rue d'Aguesseau - Remboursement d'une indemnité de réservation - Affaire B. - Cité de l'Enfance - Location d'un emplacement de parking - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Personnel communal - Régime indemnitaire - Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Acquisition de fournitures de bureau, de matériel de bureau, de fournitures scolaires et de consommables informatiques – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d’appel d’offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

13 - Mise à jour de la liste des emplois communaux bénéficiant d’un logement concédé par nécessité absolue de service ou utilité de service.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

14 - Informatique – Assistance au développement de projets d’applications – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d’appel d’offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux – Acquisition de modules complémentaires, droits d’utilisation et maintenance de différents progiciels – Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés correspondants par voie négociée.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

15 - Opération Sèvres/Galliéni. - Travaux d’aménagement intérieur de la crèche et de la bibliothèque - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre - Autorisation donnée au Maire pour signer ledit avenant - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés négociés de travaux avec publicité et mise en concurrence, ainsi que tous avenants auxdits marchés qui ne nécessiteraient pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GRANGER)

16 - Extension de l’Annexe DELORY - Approbation de l’Avant Projet Détaillé - Autorisation donnée au Maire pour signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre – Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés de travaux avec publicité et mise en concurrence, ainsi que tous avenants auxdits marchés qui ne nécessiteraient pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme ALAIN)

17 - SA d’HLM Pax-Progrès-Pallas - Demande de subvention pour surcharge foncière et de garantie communale pour un emprunt d’un montant de 1 603 336 euros destinés à financer l'acquisition en VEFA de 20 logements PLS situés 1 bis rue Heyrault - Autorisation donnée au Maire pour intervenir au contrat de prêt et signer avec la SA d’HLM Pax-Progrès-Pallas la convention de garantie communale d'emprunt et la convention de réservation de logements.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

18 - Développement du logement social - Vente à un opérateur social, en vue de leur réhabilitation, de deux immeubles 179, rue du Vieux Pont de Sèvres et 4, Place Bir Hakeim – Liquidation d’une SCI d’attribution - Annulation d’un règlement de copropriété - Autorisation donnée au Maire pour signer tous actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

19 - Plan canicule - Permanence téléphonique - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de partenariat avec l'association SAM AREPA.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

20 - Partenariat avec l’association humanitaire Ateliers sans frontières – Approbation d’une convention permettant la cession à l’association du matériel sportif réformé de la Ville.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

21 - Installation d’un système probatoire de vidéosurveillance de 4 caméras – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché à procédure adaptée correspondant.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. JALENQUES)

22 - Démocratie de proximité – Désignation de représentants pour siéger au sein des Commissions Extra-Municipales et des Conseils de Quartier.
(M. FOURCADE)