> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2004 À 19H
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1 - Aménagement de Billancourt et de l'Ile Séguin – Avancement de l’opération.
(M. FOURCADE)

2 - Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Détermination des montants des allocations de compensation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

3 - Rentrée scolaire 2003 - Communication sur le déroulement de la rentrée scolaire et les activités organisées pour les jeunes pendant l’été.
(M. DUHAMEL)

4 - Secteur Maître Jacques - Aménagement et mise en œuvre du programme - Concours de maîtrise d’œuvre lancé en application des articles 25, 70 et 74 du Code des Marchés Publics - Demandes de subventions.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

5 - Immeuble 16-24 rue de Paris - Vues secondaires - Tolérance au bénéfice des propriétaires des immeubles des 23bis et 25 rue des Princes - Droit temporaire - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

6 - Recensement rénové - Organisation pour 2005 - Autorisation donnée au Maire pour signer l'ensemble des actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

7 - Acquisition de mobiliers de bureau – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant, par voie d’appel d’offres ouvert et le cas échéant par voie de procédure négociée si l’appel d’offre s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

8 - Cession du patrimoine privé de la Ville - Appartement situé 60 Boulevard de la République - Autorisation donnée au Maire pour signer tous actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

9 - Personnel communal – Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Communication - Application du nouveau Code des Marchés Publics.
(Mme BRUNEAU)

11 - Acceptation de divers dons manuels et d’une donation avec réserve d’usufruit – Donations en faveur des collections municipales.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SORMAN)

12 - Communication - Aménagement des terrains Thiers – Vaillant – Avancement de l’opération.
(Mme ALAIN)

13 - Extension de l’Annexe DELORY - Alimentation par le réseau de télécommunications - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention avec FRANCE TELECOM - Autorisation donnée au Maire pour signer des conventions de même nature avec des opérateurs alternatifs.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme ALAIN)

14 - Fonds local d'aide aux jeunes en difficulté - Réabondement du Fonds par l'Association de gestion du Fonds départemental d'aide aux jeunes en difficulté et le CCAS de Boulogne-Billancourt - Autorisation donnée au Maire pour signer l'avenant n° 7 à la convention du 14 janvier 1997.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

15 - Halte-garderie Heinrich – Approbation de l’Avant Projet Détaillé des aménagements intérieurs – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché de travaux correspondant, par voie de procédure négociée selon l’article 35-I-5 du Code des Marchés Publics, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres – Fixation du montant prévisionnel des travaux – Avenant d’ajustement du forfait de rémunération du Maître d’œuvre – Demandes de subventions.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Melle CARDETAS)

16 - Aide aux victimes de la tempête tropicale en Haïti.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)