> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2004 À 19H
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1 - Débat sur les orientations budgétaires de l’exercice 2005.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

2 - Vote de la Décision Modificative n° 3 pour l’exercice 2004 pour le Budget Principal et les Budgets Annexes Assainissement, BBI Guide Pratique, Billancourt Ile-Seguin et Piscine-Patinoire – Attribution de subventions de fonctionnement – Demande de subventions auprès de l’Etat pour le fonctionnement du Conservatoire National de Région – Autorisation donnée au Maire pour racheter 5 000 € de matériel à l’ancien exploitant de la cafétéria de l’Espace Landowski – Remise gracieuse des sommes dues par les occupants des marchés d’approvisionnement Escudier et Billancourt au titre des frais d’électricité de l’année 2000 – Attribution d’un fonds de concours à la CAVDS – Admission en non-valeur de titres et créances irrécouvrables – Dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

3 - Aménagement paysager du square de l’Europe et du terrain Guilbaud - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché de maîtrise d’œuvre avec Madame Jacqueline OSTY, mandataire du groupement OSTY / STUDINFRA, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention tripartite d’occupation du terrain Guilbaud avec la ville de Paris et la S.E.S.E (Société d’Exploitation Sports et Evénements), ainsi que tout acte afférent.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

4 - Personnel communal - Transformations de postes - Attribution d’une subvention à la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) et à la Mutuelle Nationale des Fonctionnaires des Collectivités Territoriales (MNFCT).
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

5 - Cessions du patrimoine privé de la Ville – Immeuble 113 rue d’Aguesseau – Immeuble 175 rue de Silly– Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

6 - Réseau national des Villes et Pays d’art et d’histoire - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention attribuant à Boulogne-Billancourt le label « Ville d’art et d’histoire », et pour solliciter auprès de l’Etat les subventions correspondantes.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SORMAN)

7 - Urbanisation de l'îlot EE – Utilisation et préservation de l’espace public en phase chantier - Convention à passer avec les promoteurs / constructeurs – Autorisation donnée au Maire pour la signer.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme ALAIN)

8 - Opération de logements aidés 179, rue du Vieux Pont de Sèvres et 4, Place Bir Hakeim – Octroi d’une subvention pour surcharge foncière et de la garantie communale pour cinq emprunts à la Société d’HLM Pax Progrès Pallas – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

9 - Fournitures pour les établissements de la petite enfance – Autorisation donnée au Maire pour lancer signer un marché fractionné à bons de commande par voie d’appel d’offres ouvert et, le cas échéant, par voie de marché négocié si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

10 - Centre de Gérontologie des Abondances - Travaux d'aménagement des services des soins infirmiers à domicile, des soins de suite et de réadaptation - Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions relatives aux subventions versées par la Ville.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

11 - Dénomination de la voie nouvelle à créer entre la rue Heinrich et la rue du Point du Jour.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(Melle CARDETAS)

12 - Projet de réaménagement du quartier du Pont de Sèvres – Autorisation donnée au Maire pour solliciter l’aide de l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU).
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Melle CARDETAS)

13 - Réalisation d'un parking au débouché rive droite de l'ouvrage donnant accès à l'Ile Seguin - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché de maîtrise d'oeuvre du parking après appel d'offres restreint, en application de l'article 74 II d du Code ces Marchés Publics.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Melle CARDETAS)

14 - Communication - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Rapport d’activité du Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF) - Examen du rapport annuel sur le fonctionnement du Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (SIAPP) – Année 2003.
(M. SOLERE)

15 - Communication – Examen du rapport annuel sur le fonctionnement du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) pendant l’année 2003 – Adhésion de la commune de Villiers-le-Bel (Val d’Oise).
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. GALY)

16 - Communication – Examen du rapport annuel sur l’enlèvement et la mise en fourrière des véhicules en infraction ou accidentés sur le territoire de la Ville pendant l’année 2003.
(M. JALENQUES)

17 - Contrat Local de Sécurité - Attribution aux associations de subventions accordées par l'Etat et par la Ville au titre des actions de prévention de la délinquance - Autorisation donnée au Maire pour signer l’avenant financier 2004.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. JALENQUES)

18 - Exploitation des marchés d’approvisionnement de plein vent de la route de la Reine et de l’avenue Pierre Grenier – Adoption du principe de délégation de service public et autorisation donnée au Maire pour lancer la procédure de consultation correspondante.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme MOREL)

19 - Communication – Syndicat Mixte du Val de Seine - Rapport d’activité pour l’année 2003.
(M. FOURCADE)