> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2007 À 19H
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I

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1 - Débat sur les orientations budgétaires (DOB) de l’exercice 2008.
Commission des Finances
(M. FOURCADE)

2 - Vote de la décision modificative n°2 pour l’exercice 2007 – Budget principal et Budgets annexes – Attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement – Remise gracieuse de dettes – Admission en non-valeur de titres et créances irrécouvrables – Convention relative au versement d’un fonds de concours « voirie » au bénéfice de la CAVDS – Convention fixant les conditions de participation de la CAVDS au financement de la réalisation de la Maison des Entreprises et de l’Emploi – Autorisations – Clôture du Budget Annexe « Pépinière d’entreprises ».
Commission des Finances
(M. FOURCADE)

3 - Equilibre social de l’habitat – Réalisation de logements sociaux 32, avenue Jean-Baptiste Clément et 1, 2, 3, 5, rue de la France Mutualiste – Organisation de l’opération avec la Société GADEA RESTAURA et l’Entreprise sociale pour l’habitat OSICA – Protocole d’accord – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

4 - Lieux de culte – Réalisation d’un ensemble pastoral catholique – Autorisation donnée au Maire pour signer un protocole d’accord avec DBS, l’Association Diocésaine de Nanterre et la SAEM Val de Seine Aménagement.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(M. de VASSAL)

5 - Dénomination de la voie entre la rue Claude Monet et la rue de la Rochefoucauld.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. de VASSAL)

6 - Travaux de retrait de matériaux amiantés dans divers bâtiments – Marché attribué après appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

7 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Rapport des représentants de la Ville au conseil d’administration de la SAEM.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

8 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Compte Rendu d’Activité n° 3 à la Collectivité Locale – Année 2006 – Avenant n°2 à la Convention Publique d’Aménagement – Rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique – Approbation.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

9 - Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Télécommunications – Modalité d’établissement de la taxe communale d’électricité et de perception aux lieu et place de la Ville.
Commission des Finances
(M. FOURCADE)

10 - Amélioration des transports en commun sur le territoire de Boulogne-Billancourt – TCSP du Val de Seine – Préfiguration et amélioration des correspondances – Communication.
(M. FOURCADE)

11 - Réforme des autorisations d’urbanisme – Protection du Patrimoine – Institution de l’obligation de solliciter un permis de démolir – Soumission des clôtures à déclaration préalable – Décisions.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme PINEAU)

12 - Atelier Joseph Bernard – 24 avenue Robert Schuman – Passage de réseaux – Constitution de servitude – Programme de travaux – Approbation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

13 - Musée des Années 30 – Acceptation de diverses donations en faveur en faveur des collections municipales.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

14 - Transport des œuvres d’art – Marché attribué après appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

15 - Personnel municipal - Transformations de postes – Fixation des ratios promus / promouvables pour l’année 2007 pour les personnels de catégorie A et B – Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

16 - Fourniture de titres de transports aériens – Marché attribué après procédure négociée – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

17 - Fourniture et livraison de vêtements de travail – Marché attribué après procédure négociée – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

18 - Patrimoine privé de la Ville – Immeuble 22, avenue de Lattre de Tassigny – Vente d’un logement – Affaire d’A. – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

19 - Jardin de la Belle Feuille – Entretien et sécurisation des espaces publics – Installation de caméras de vidéosurveillance – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des finances
(M. SIRVEN-VIENOT)

20 - Maison médicale de garde – Bilan – Communication.
(Mme LEBON)

21 - Equilibre Social de l'Habitat – ZAC Seguin Rives de Seine – Réalisation d'immeubles locatifs sociaux par les entreprises sociales pour l’habitat Immobilière des Chemins de Fer - La Sablière et OSICA sur les îlots A2b et B2c – Réalisation d'immeuble locatifs sociaux par l’OPAC de Paris sur l’îlot A2f.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

22 - Stade Le Gallo – Evolution du site – Etat des études en cours et du dialogue avec les utilisateurs – Programme de Travaux – Communication.
(M. COHEN)

23 - Terrains de la Plaine à Clamart – Mise à disposition des emprises foncières destinées au développement des activités sportives – Communication.
(M. COHEN)

24 - Attribution d’une aide financière exceptionnelle à deux sportifs boulonnais.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. COHEN)

25 - Enlèvement et mise en fourrière des véhicules automobiles de moins de 3,5 tonnes et des deux roues en infraction ou accidentés sur le territoire de la ville de Boulogne-Billancourt – Avenant n°2 au contrat en cours avec la société Parc Auto Dépannage - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. JALENQUES)

26 - Pôle du pont de Saint-Cloud – Amélioration des transports collectifs et de l’accessibilité – Création d’un accès par ascenseur à la station de métro Boulogne Pont de Saint-Cloud – Attribution d’une subvention à la RATP – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme JUNG)

27 - Compte rendu des travaux de la Commission communale d'accessibilité – Communication.
(Mme QUENTIN-BRODER)

28 - Rapports annuels des délégataires de service public et des syndicats intercommunaux pour l’année 2006 – Communication.
(M. de VASSAL)