> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 
27 JANVIER 2005 À 19H
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1 - Modification de l’exécutif municipal et changements d’affectation.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. FOURCADE)

2 - Communauté d’Agglomération du Val de Seine – Réevaluation de l’allocation de compensation au 1er janvier 2005 – Institution d’une dotation de solidarité communautaire – Détermination de ses critères de répartition et du montant versé aux communes membres au titre de l’exercice 2005.
Commission des Finances
(M. FOURCADE)

3 - Gestion des parkings et du stationnement payant de voirie – Protocole d’accord et avenant au contrat liant la Ville à la société SOGEPARC-CGst - Autorisation.
Commission des Finances
(M. FOURCADE)

4 - Rénovation du groupe scolaire Thiers - Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant aux marchés de travaux et de maîtrise d’œuvre.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

5 - Théâtre de l’Ouest Parisien – Communication
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. DUHAMEL)

6 - Modification du Plan Local d’Urbanisme – Lancement de la procédure - Communication.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme PINEAU)

7 - Approbation du projet de Plan de Protection de l’Atmosphère (P.P.A.) pour l’Ile-de-France (2005-2010) présenté par le Préfet de la région d’Ile-de-France et le Préfet de Police.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Affaires Générales et Sociales
(Mme PINEAU)

8 - Personnel communal – Transformations de postes – Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

9 - Association pour la Préfiguration et la Promotion de l’Ile des deux Cultures – Renouvellement de la convention de financement.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. MONGINET)

10 - Dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche – Avis du Conseil Municipal sur la demande déposée auprès du Préfet des Hauts-de-Seine par la société UNILOG en faveur de son client la société RENAULT.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. MONGINET)

11 - Convention de substitution de la convention liant la Ville à la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour le versement de la prestation de service unique (PSU) des établissements de la Petite Enfance – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention – Convention pour le versement de la Prestation de Service destinée aux crèches collectives le Ballon Rouge et le Berlingot - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

12 - Association ABC Puériculture – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention d’objectifs contractualisant les relations avec l’Association.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

13 - Syndicat Mixte de Bachat-Boulloud – Dissolution – Répartition des actifs.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

14 - Compétitions sportives nationales ou internationales – Soutien apporté par la Ville à des sportifs Boulonnais.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

15 - Communication - Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) pour l’année 2003.
(Mme PETIN)

16 - Communication - Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) au titre de l’année 2003.
(M. COUDERC)

17 - Communication – Collecte et propreté – Rapport d’activité du SYELOM et du SYCTOM pour l’année 2003.
(M. JULIARD)

18 - Communication – Rapport d’activité du Médiateur pour l’année 2004.
(M. FOURCADE)

19 - Aide aux victimes du séisme en Asie – Subvention pour la construction d’une école en Indonésie.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)