> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2005 À 19H
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1 - Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2005.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

2 - Nouvel orgue en l’Eglise Notre-Dame de Boulogne - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché après appel d’offres sur performance en application des articles 36 et 68 du Code des Marchés Publics résultant du décret du 7 mars 2001, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

3 - Organisation des brocantes dans différents Quartiers - Tarifs.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

4 - Désignation d’une personne responsable des marchés publics pour le centre de vacances de BENAIS.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

5 - Taux de base de l’Indemnité Représentative de Logement des instituteurs pour 2004.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - Aménagement de l’Ile Seguin - Réalisation de la Salle de Musiques Actuelles - Programme - Approbation – Acquisition des droits à construire par la Ville - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents et lancer un concours restreint en vue de la désignation d’un Maître d’œuvre conformément aux dispositions des articles 70 et 74 du Code des Marchés Publics – Composition du Jury chargé de formuler un avis sur le choix du Maître d’œuvre – Demandes de subventions.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

7 - Musée des Années 30 – Conventions avec la société des Auteurs dans les Arts Graphiques et Plastiques (ADAGP) et avec l’association des Amis du Musée des Années 30, Société Historique et Artistique de Boulogne-Billancourt – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

8 - Constitution d’un fonds thématique à la bibliothèque Landowski (livres pour la petite enfance) – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

9 - Théâtre de l’Ouest Parisien – Délégation de service public – Approbation du choix du délégataire – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

10 - Aménagement de Billancourt – Servitude d’utilité publique instaurée le long de la rue du Vieux Pont de Sèvres –Renonciation de la Ville au bénéfice de cette servitude – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

11 - Personnel communal – Transformations de postes – Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Assistance au développement de projets d'applications informatiques - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

13 - Communication – Rapport annuel sur l’exécution des marchés en 2004.
(Mme BRUNEAU)

14 - Dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche - Avis du Conseil Municipal sur la demande déposée auprès du Préfet des Hauts-de-Seine par les sociétés ALTIOR et LOISELET & DAIGREMONT, et SOGETI-TRANSICIEL IS.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. MONGINET)

15 - SA d’HLM Immobilière 3F – Réalisation d’une maison relais au 12 ter, rue Diaz – Approbation du montage opérationnel – Octroi d’une subvention et de la garantie communale pour deux emprunts – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents, intervenir aux contrats de prêts entre la SA d’HLM Immobilière 3F et la Caisse des Dépôts et Consignation et signer avec la SA d’HLM les conventions de garantie communale.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

16 - Etablissements de première enfance – Mesures en faveur du personnel - Extension du dispositif de titres restaurant à de nouveaux établissements.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

17 - Crèche Sèvres-Galliéni - Mise en œuvre de la procédure prévue à l’article L 1411-4 du Code Général des Collectivités Territoriales - Autorisation donnée au Maire pour lancer la consultation correspondante.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

18 - Communication - Rapport d’activité pour l’année 2003 – Délégation de Service Public de la piscine et de la patinoire municipales.
(M. SOLERE)

19 - Mission à Sousse du 15 au 17 avril 2005, de membres du Conseil Municipal dans le cadre de la coopération décentralisée.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SEBBAG)

20 - Z.A.C. « Seguin – Rives de Seine» - Réalisation et exploitation des réseaux de chauffage urbain et climatisation – Délégation de service public – Mise en œuvre de la procédure prévue par l’article L 1411-4 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

21 - Désignation des représentants du Conseil Municipal dans diverses instances.
(M. FOURCADE)