> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU  14 AVRIL 2005 À 19H
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1 - Plan Local d’Urbanisme – Point sur les recours intentés à l’encontre du document d’urbanisme.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

2 - Réalisation d’un transport en commun en site propre entre Meudon sur Seine et Saint-Cloud - Etudes d’insertion et de requalification urbaine le long du tracé - Elaboration d’un plan de circulation et de stationnement le long du tracé - Etudes de définition - Lancement d’un appel d’offres restreint - Convention à passer avec les autres collectivités intéressées.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

3 - Vote du Compte Administratif pour l’année 2004 concernant le Budget Principal et les Budgets Annexes – Bilan des cessions et des acquisitions – Approbation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. MONGINET)

4 - Examen du compte de gestion du Trésorier Municipal pour l’exercice 2004.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

5 - Budget Principal et Budgets Annexes – Affectation du résultat de l’exercice 2004.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

6 - Communauté d’Agglomération du Val de Seine – Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions de refacturation de charges et de mise à disposition partielle de services entre la Ville et la Communauté.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

7 - Réhabilitation du bâtiment 60 rue de la Belle-Feuille – Création d’une maison des associations et de salles de spectacles - Autorisation donnée au Maire pour signer un marché de maîtrise d’œuvre après appel d’offres restreint portant sur la scénographie, l’acoustique, les agencements d’ensemble et l’aménagement intérieur des salles de spectacles à réaliser dans l’ancien Théâtre et ses espaces annexes, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

8 - Proposition de modification de la carte scolaire – Rentrée scolaire 2005/2006.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M DUHAMEL)

9 - Définition du périmètre de sectorisation de l’école élémentaire Centre Ville.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M DUHAMEL)

10 - Conservatoire National de Région – Création d’un Comité d’Etablissement.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. DUHAMEL)

11 - Association « La Seine en Partage » - Approbation du Manifeste Francilien pour la reconquête de la Seine et de ses berges.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme PINEAU)

12 - Personnel communal - Création d'emplois saisonniers - Transformations de postes - Plafonnement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires et dérogations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

13 - Refonte du régime indemnitaire - Extension à certaines catégories de personnels (filière médico-sociale, personnels non titulaires).
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

14 - Immeuble 34, rue de Silly - Avenant au bail à construction passé avec la société Immobilière 3F - Cession gratuite de terrain au profit du département en vue de l’élargissement de l’avenue André Morizet - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GRANGER)

15 - Opération Sèvres-Gallieni - Construction d’un ensemble de restauration scolaire situé 38 rue de Sèvres - Alimentation par le réseau de télécommunication - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention avec FRANCE TELECOM.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GRANGER)

16 - Acquisition amiable de biens immobiliers - Immeuble 28, villa Marie-Justine - Affaire L. - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. SIRVEN-VIENOT)

17 - OPAH du secteur sud - Communication relative au bilan de l’opération de suivi-animation à l’issue de la deuxième année.
(Mme LEBON)