> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2005 À 19H
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1 - Transport en commun en site propre entre Meudon sur Seine et Saint-Cloud - Convention avec la Communauté d’Agglomération Val de Seine pour la maîtrise d’ouvrage des études de définition liées au plan de circulation et de réaménagements de voirie – Approbation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

2 - Aide aux réfugiés de Côte d’Ivoire – Attribution de la subvention au Comité d’Entraide aux Français Rapatriés (CEFR).
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

3 - Dénomination de l'école maternelle sise 109, rue d'Aguesseau.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. DUHAMEL)

4 - Musées municipaux - Constitution du Comité scientifique du musée des Années 30 et de la Commission d'acquisition des musées municipaux - Approbation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

5 - Plan Local d’Urbanisme de Paris – Avis.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme PINEAU)

6 - Emplacement réservé au PLU (n° 343) pour espaces verts et équipements sportifs – Etude d’urbanisme et d’aménagement – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

7 - Personnel communal – Transformations de postes – Recrutement d’agents requérant des compétences particulières – Régime indemnitaire.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

8 - Fournitures et prestations courantes - Constitution de groupements de commandes avec la Communauté d'Agglomération Val de Seine et la ville de Sèvres - Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions de coordination correspondantes.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

9 - Concessions perpétuelles en état d’abandon dans les cimetières de la rue de l’Ouest et avenue Pierre Grenier - Reprise - Approbation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Participation financière au Fonds de Solidarité pour le Logement des Hauts-de-Seine pour l'année 2005 - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de financement correspondante.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

11 - Plan canicule - Permanence téléphonique - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de partenariat avec l'association SAM AREPA.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

12 - Bourses de l’initiative à caractère humanitaire, social, culturel ou sportif et bourses aux études ou aux stages à l’étranger – Attribution d’aides financières en faveur des jeunes Boulonnais de 18 à 26 ans – Attribution de subventions exceptionnelles à des projets sportifs.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

13 - Communication – Projet de réaménagement de l’Ile de Monsieur – Avancement du projet.
(M. SOLERE)

14 - Communication – Programme 2005 des réfections de voirie de la Communauté d’Agglomération Val de Seine.
(Mme JUNG)

15 - Communication – Aménagement de Billancourt et de l’Ile Seguin – Réalisation et exploitation des réseaux de chauffage urbain et climatisation – Contrat d’abonnement relatif à la fourniture de chaleur.
(M. FOURCADE)