> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU  9 JUIN 2005 À 19H
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1 - Vote de la décision modificative n°1 pour l’exercice 2005 pour le budget principal et les budgets annexes Assainissement, BBI, Billancourt-Seguin, Locations Immobilières, Piscine-Patinoire, TOP, et Vanves - Attribution de subventions de fonctionnement - Remises gracieuses accordées à Madame S. et à l’OPHLM - FDPTP - Autorisation donnée au Maire pour signer une convention avec le Département des Hauts-de-Seine - Adhésion aux associations Réseau 92 et Fédurock - Modification de la liste des biens à imputer en section d’investissement.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

2 - Révision des tarifs municipaux à compter du 1er septembre 2005.
Commission des Finances
(M. FOURCADE)

3 - Bâtiments communaux - Travaux de peinture, de plomberie, serrurerie-métallerie et maçonnerie - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés à bons de commande correspondants, ainsi que tout avenant auxdits marchés qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

4 - Espace Landowski - Acceptation de divers dons manuels et donations en faveur des collections municipales - Adhésion de la Ville à l’association Images en Bibliothèques - Demande de subventions - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

5 - Accueil du Centre de Formation des Apprentis comédiens au Centre Georges Gorse - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention d’objectifs avec l’association Le Studio - Compagnie Jean-Louis Martin- Barbaz.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - Conservatoire National de Région - Mise à la réforme d’instruments de musiques -Adhésion à diverses associations - Participation au programme d’échanges universitaires Erasmus - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

7 - PLU - Modification - Enquête publique - Communication.
(Mme PINEAU)

8 - Aménagement de la ZAC Seguin-Rives de Seine - Enquêtes publiques conjointes - Avis sur la demande d’autorisation au titre de la “ loi sur l’eau ”.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme PINEAU)

9 - Aménagement du square de l’Europe et du terrain Guilbaud - Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

10 - Personnel communal - Transformations de postes - Régime indemnitaire des directrices de crèche - Régime indemnitaire des rééducateurs territoriaux.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Dématérialisation des procédures de marchés publics - Mise à disposition d’une plate-forme sécurisée - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché attribué après appel d’offres ouvert.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Construction d’un ensemble de restauration scolaire rue de Sèvres - Avenants aux marchés de travaux - Marché d’équipement en mobiliers et matériels - Marché de réfection/extension des cours de récréation des trois écoles du groupe scolaire Jean-Baptiste Clément concernées par l’opération - Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GRANGER)

13 - Opération de logements aidés 179, rue du Vieux Pont de Sèvres et 4, Place Bir Hakeim - Modification dans les garanties d’emprunt accordées à la Société d’HLM PAX PROGRES PALLAS.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

14 - Dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche - Avis du Conseil Municipal sur les demandes déposées auprès du Préfet des Hauts-de-Seine par les sociétés LA SABLIERE, DEVOTEAM, UNILOG IT SERVICES ET TELETECH PARIS.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. MONGINET)

15 - Contrat Enfance - Schéma modificatif de développement des équipements d’accueil collectif de petite enfance - Autorisation donnée au Maire pour signer l’avenant au Contrat Enfance correspondant.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

16 - Demande d’avis concernant une installation classée pour la protection de l’environnement - Centre de transfert de déchets et assimilés à Issy-les-Moulineaux.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(M. JULIARD)

17 - Démocratie de proximité - Désignation de représentants pour siéger au sein des Conseils de Quartier.
(M. FOURCADE)