> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU  29 SEPTEMBRE 2005 À 19H
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1 - ZAC Seguin - Rives de Seine – Avancement du projet - Communication.
(M. FOURCADE)

2 - Création, aménagement, entretien et gestion des espaces verts – Transfert de compétences à la Communauté d’Agglomération Val de Seine.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

3 - Bâtiments communaux – Fourniture et pose de stores et occultations – Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant au marché à bons de commande.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

4 - Rentrée scolaire 2005 – Communication
(M. DUHAMEL)

5 - Conservatoire National de Région – Mise en place d’un tronc commun d’éveil musical destiné aux enfants avec l’Ecole de musique et de danse – Association Les Amis du foyer – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention d’objectifs avec l’association.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - Bibliothèque Landowski - Création d'une bibliothèque numérique à vocation nationale pour le handicap - Convention de partenariat avec l’Association Française contre les Myopathies - Création d'un comité de pilotage – Approbation
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

7 - Recensement de la population – Autorisation donnée au Maire pour organiser et fixer les modalités du recensement pour l’année 2006.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

8 - Personnel communal – Transformations de postes – Recrutement – Indemnisation des stagiaires - Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

9 - Fourniture de denrées alimentaires – Marchés attribués après appel d’offres ouverts – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Mise à la réforme de divers biens – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Entretien et réparation des véhicules – Attribution du marché après appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Requalification urbaine de l’îlot compris entre l’avenue de Lattre de Tassigny, la rue du Port et le rond point Rhin et Danube – Extension de l’établissement d’enseignement privé RAMBAM - Cession d’un terrain sis 24-26, avenue de Lattre de Tassigny – Désaffectation et déclassement – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BAUCHE)

13 - Organisation des marchés de Noël – Avenant à la convention – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BAUCHE)

14 - Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) - Rapport d’activité au titre de l'année 2004 - Adhésion de la commune de Périgny-sur-Yerres (Val-de-Marne) - Approbation.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. MONGINET)

15 - Achat de places dans les structures privées de petite enfance - Marché - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

16 - Cession du patrimoine privé du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Appartement sis 13 bis place Saint Germain des Longs prés - Autorisation donnée au Conseil d'Administration du CCAS pour procéder au changement d'affectation du bien.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

17 - Tennis Club de Boulogne-Billancourt - Convention d'objectifs - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

18 - Syndicat Mixte pour les Activités Nautiques, Sportives et de Loisirs du Val de Seine – Création d’un parc nautique sur l’Ile de Monsieur – Enquête publique relative à une demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. SOLERE)

19 - Communication - Gestion des parkings et du stationnement payant de voirie - Rapport d'activité de la société SOGEPARC-CGSt au titre de l'année 2004.
(Mme JUNG)

20 - Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) – Modification des statuts – Approbation
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. COUDERC)

21 - Composition des commissions permanentes – Modifications
(M. FOURCADE)

22 - Aide aux victimes de l’ouragan qui a frappé la Louisiane et d’autres états de la Côte Sud des Etats-Unis.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)