> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2007 À 19H
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I

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1 - Rentrée scolaire 2007 – Bilan des travaux dans les écoles et du déroulement des activités d’été - Ecole Maître Jacques et équipements voisins – Communication.
(M. DUHAMEL)

2 - Aménagement du site Thiers-Vaillant – Construction d’un collège par le département des Hauts-de-Seine – Cession gratuite du terrain d’assiette.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

3 - Etat d’avancement des procédures d’acquisition de logements sociaux dans le patrimoine de la France Mutualiste - Communication.
(M. DUHAMEL)

4 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Futures voies du Trapèze Ouest – Dénominations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. de VASSAL)

5 - Maintenance technique, gardiennage et accueil de divers bâtiments et installations municipales – Travaux de pose de stores dans divers bâtiments – Marchés attribués après appels d’offres ouverts – Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

6 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Restructuration du quartier du Pont de Sèvres – Convention à passer avec l’ANRU – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

7 - Renouvellement du contrat de mobilier urbain passé en 2000 et transféré à la Communauté d’Agglomération – Vélos en libre service – Communication.
(M. FOURCADE)

8 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Installation classée pour la protection de l’environnement – Enquête publique relative à une demande d’autorisation d’exploiter une centrale frigorifique située au Pont de Sèvres à Boulogne-Billancourt, déposée par la société IDEX Seguin Rives-de-Seine – Avis du Conseil Municipal.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(M. FOURCADE)

9 - Logement social – Modifications des garanties communales accordées aux SA d’HLM SADIF, LOGIS TRANSPORT et à l’OPAC de PARIS – Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

10 - Logement social – Transfert des garanties communales de la SA d’HLM Logement Français à la SA d’HLM Logement Francilien – Modification de la garantie d’emprunt accordée pour l’opération du 52, avenue du Général Leclerc – Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

11 - Création d'une filière "jeunes chanteurs" au Conservatoire à Rayonnement Régional de Boulogne-Billancourt dans le cadre d’un partenariat avec la Maîtrise de Radio France – Partenariat avec la SACEM dans le cadre de l’organisation d’une Semaine de la musique contemporaine – Partenariat avec l'Institut Français de Coopération et l'Institut Supérieur de Musique de Sousse pour l’accueil d’étudiants tunisienns –.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

12 - Installation classée pour la protection de l’environnement – Enquête publique relative à une demande d’autorisation d’implantation d’une installation de climatisation au sein d'un immeuble situé 72-76 rue Henry Farman à Paris, déposée par la SCI Farman-Bara – Avis du Conseil Municipal.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme PINEAU)

13 - Label Qualiville – Audit de suivi et perspectives 2008 – Communication.
(Mme BRUNEAU)

14 - Personnel communal – Transformations de postes – Recrutement d’agents requérant des compétences particulières et spécifiques – Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

15 - Personnel communal – Application de la loi du 19 février 2007 – Ratios promus / promouvables pour l’année 2007 pour les personnels de catégorie C.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

16 - Fourniture de livres – Marché à bons de commande attribué après appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

17 - Immeuble situé 179, rue d’Aguesseau – Avancement des procédures et lancement d’un projet d’opération de Résorption de l’Habitat Insalubre – Communication.
(M. GRANGER)

18 - Politique municipale en faveur des Séniors – Réalisation d’un nouveau club séniors – Lancement de l’opération « Café Noisette » – Organisation de séjours récréatifs – Communication.
(Mme LEBON)

19 - Allocation municipale de garde d’enfants – Modalités d’attribution.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

20 - Fabrication et livraison de repas à domicile pour les personnes à mobilité réduite – Avenant au marché – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

21 - Fonds d'Aménagement Urbain – Autorisation donnée au Maire pour solliciter les subventions auprès du Comité de Gestion du Fonds d'Aménagement Urbain pour l’année de gestion 2007 – Approbation de la liste des opérations de logements locatifs sociaux présentée au Fonds d'Aménagement Urbain.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

22 - Installation d’un dispositif complémentaire de vidéosurveillance aux abords du Parc des Princes – Lancement de la procédure – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. JALENQUES)

23 - Extension du parking du Point du Jour – Etat d’avancement du projet – Communication.
(Mme JUNG)

24 - Coopération décentralisée avec la ville de Sousse – Réhabilitation du chemin de ronde de la Médina – Description de l’opération et engagements de la Ville – Communication.
(M. TELLINI)