> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU
26 JANVIER 2006 À 20H
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1 - Communication - ZAC Seguin -Rives de Seine – Avancement de l’opération.
(M. FOURCADE)

2 - Conventions d’objectifs entre la Ville et certaines associations subventionnées - Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions correspondantes.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

3 - Communication - Espace Landowski - Bilan du pôle multimédia et perpectives d'évolution.
(M. DUHAMEL)

4 - Revalorisation du taux de l'Indemnité Représentative de Logement des instituteurs pour 2005.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

5 - Convention entre la Ville et le Collège du Vieux Pont relative à la restauration scolaire et à la refacturation de fluides pour des appartements - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - usées municipaux - Pôle multimédia - Conservatoire National de Région - Autorisation donnée au Maire pour solliciter des subventions auprès de l'Etat et du Département pour les expositions, restaurations d’œuvres des musées, pour les ateliers artistiques du pôle multimédia, et pour le fonctionnement du Conservatoire National de Région.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

7 - Lot C3 Sud - SNC Bouygues Immobilier Ile de France - Sente piétonne - Lot de volume -Acquisition à l’euro symbolique - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

8 - Personnel communal - Transformations de postes - Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

9 - Fonctionnement des services municipaux - Attribution de marchés après appels d’offres ouverts - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Gestion des archives communautaires par le service d'archives communal - Convention avec la Communauté d'Agglomération Val de Seine - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Terrain Maître Jacques - Immeuble 24, Villa Marie-Justine - Indemnité d’éviction - Affaire REVOLUX - Immeuble 28, Villa Marie-Justine - Acquisition amiable - Affaire Monsieur et Madame C.- Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. SIRVEN-VIENOT)

12 - Résidence sociale, 6, quai de Stalingrad - S.A. d’HLM « LE FOYER POUR TOUS » - Octroi de la garantie d'emprunt - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

13 - SA d’HLM IMMOBILIERE 3F - Réalisation d’une maison relais, 12 ter, rue Diaz - Modification du montage opérationnel - Modification du montant des emprunts - Octroi de la garantie communale pour deux emprunts - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents, intervenir aux contrats de prêts entre la SA d’HLM IMMOBILIERE 3F et la Caisse des Dépôts et Consignation et signer avec la SA d’HLM les conventions de garantie communale et de réservation des logements.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
((M. MONGINET))

14 - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de délégation des logements locatifs sociaux relevant du contingent préfectoral.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

15 - Participation de la Ville à l'action menée par les Œuvres Hospitalières Françaises de l'Ordre de Malte, en faveur des sans-abri - Convention - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

16 - Aménagement de l’Ilôt EE - Réalisation d’une crèche au sein du lot E -Acquisition des volumes en VEFA - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GALY)

17 - Communication - Examen du rapport annuel sur l’enlèvement et la mise en fourrière des véhicules en infraction ou accidentés sur le territoire de la Ville au titre de l’année 2004
(M. JALENQUES)

18 - Jardins familiaux du Pont de Sèvres - Renouvellement de la convention avec la société ALTYS Gestion et l'Association des Jardins Familiaux du Pont de Sèvres - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme de TRENTINIAN)

19 - Communication - Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) au titre de l’année 2004.
(Mme PETIN)

20 - Communication - Exploitation des marchés d’approvisionnement de plein vent de la route de la Reine et de l’avenue Pierre Grenier - Rapport d’activité au titre de l’année 2004.
(Mme MOREL)

21 - Communication - Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) au titre de l'année 2004.
(M COUDERC)

22 - Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de diverses instances.
(M. FOURCADE)