> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MARS 2006 À 19H
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1 - Programme Local de l’Habitat communautaire – Communication
(M. FOURCADE)

2 - Mise à disposition de services de la Communauté d’Agglomération Val de Seine à la ville de Boulogne-Billancourt - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

3 - Travaux de réhabilitation du bâtiment 60, rue de la Belle Feuille - Création d’une maison des associations et de salles de spectacles - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché de travaux après appel d’offres ouvert.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

4 - Bâtiments communaux - Autorisation donnée au Maire pour signer divers marchés après appel d’offres ouvert – Avenants aux marchés de travaux d’étanchéité et de cloisonnement - Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

5 - Réalisation d’un chantier école à l’élémentaire Castéja - Attribution d’une subvention à l’association ARTEMISIA.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - Participation de la Ville aux frais de restauration des enfants inscrits dans les établissements privés – Adaptation du dispositif
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

7 - Réalisation d’une école de 10 classes, d’un gymnase et d’un espace vert public dans le secteur Maître Jacques - Attribution du marché de maîtrise d’œuvre des travaux après concours - Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

8 - Communication - Déclaration d’intention d’aliéner d’un ensemble immobilier sis 52, avenue du Général Leclerc - Exercice du droit de préemption urbain – Cession à la SA d’HLM LOGEMENT FRANÇAIS - Programme locatif social en acquisition amélioration.
(Mme PINEAU)

9 - Extension de l’Annexe Delory - Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

10 - Personnel municipal - Transformation de postes - Plan de formation 2006-2008 - Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Plan de sécurité municipal - Nouveau régime des astreintes - Régime indemnitaire.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Restaurant du personnel municipal - Avenant au contrat de délégation de service public - Approbation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

13 - Communication - Parking de l’Hôtel de Ville - Nouvelles modalités de gestion de l’accès au parking.
(Mme BRUNEAU)

14 - Préparation, passation, exécution et règlement des marchés passés sans formalités préalables - Modification de la délégation du Conseil Municipal au Maire pour tenir compte du décret du 30 décembre 2005.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

15 - Création d’une Maison Médicale - Convention de partenariat avec la Croix-Rouge et l'Association des Médecins de Boulogne-Billancourt (AMBB) - Convention de financement avec la Croix-Rouge - Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

16 - Entretien des terrains de sports de la Ville - Attribution de marchés après appels d’offres ouverts - Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. COHEN)

17 - Travaux d’extension de l’école maternelle Point du Jour et de la crèche Les Guérets - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché de travaux après appel d’offres ouvert.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme CARDETAS)

18 - Ilot EE – Lot de volume - Parking public - Cession du contrat de VEFA à la Communauté d’Agglomération Val de Seine - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GALY)

19 - Sente des Badauds - Voie privée - Réfection du revêtement par l’un des propriétaires - Accord de la Ville.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GALY)

20 - Communication – Emplacement réservé pour voie nouvelle – Création d’une voie entre la rue d’Aguesseau et la rue de Billancourt dans le prolongement de la rue de Châteaudun – Cession de l’immeuble du 69 rue de Billancourt et de 55 lots de copropriété de l’immeuble du 92 rue d’Aguesseau à la Communauté d’Agglomération Val de Seine.
(Mme JUNG)

21 - Gestion du stationnement payant de surface - Equipement des Agents de Surveillance de la Voie Publique - Nouveaux matériels - Communication.
(Mme JUNG)