> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2006 À 19H
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1 - Z.A.C. « Seguin – Rives de Seine » - Réalisation et exploitation des réseaux de chauffage urbain et climatisation - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

2 - Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2006
Commission des Finances
(M. MONGINET)

3 - Musée Paul Belmondo et de la sculpture figurative du 20ème siècle - Aménagement intérieur du château Buchillot- Attribution du marché de maîtrise d’œuvre de travaux après appel d’offres restreint – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

4 - Théâtre de l’Ouest Parisien - Amélioration du confort de la salle - Autorisation donnée au Maire pour lancer un concours de maîtrise d’œuvre - Demande de subventions.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

5 - Réalisation d'une salle municipale à l'aplomb du parking du PARCHAMP - Marché négocié de maîtrise d'œuvre - Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

6 - Personnel municipal – Transformation de postes – Mesures diverses
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

7 - Plan de sécurité municipal – Transformation de concessions de logements pour nécessité absolue de service en concession pour simple utilité de service.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

8 - Parc de stationnement de l’Hôtel de Ville de Boulogne-Billancourt - Autorisation donnée au Maire pour signer une convention tripartite avec la société Q-PARK et la Communauté d’Agglomération Val de Seine.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

9 - Fourniture de papier de reprographie et d’enveloppes – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché après appel d’offres ouvert.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) - Adhésion de la commune de Carrières-sur-Seine (Yvelines).
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. MONGINET)

11 - Crèche Sèvres- Galliéni – Choix du délégataire - Approbation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

12 - Espace Santé Jeunes - Convention avec le Conseil Général des Hauts-de-Seine- Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

13 - Observatoire des Zones Urbaines Sensibles des Hauts de Seine - Convention de partage de données avec la Préfecture - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(Mlle CARDETAS)

14 - Gestion du parc automobile – Aliénation de divers véhicules– Autorisation donnée au Maire pour procéder à la mise à la réforme et aux ventes correspondantes.
Commission des Finances
(Mme JUNG)

15 - Entretien des égouts visitables – Convention tripartite de gestion simultanée du réseau d’assainissement visitable du territoire de la ville de Boulogne-Billancourt, à passer avec le Département des Hauts-de-Seine et la Communauté d’Agglomération Val de Seine – Approbation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme JUNG)

16 - Programme Local de l’Habitat communautaire – Approbation - Mise en œuvre de l’article L. 302 du Code de la Construction et de l’Habitation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

17 - Communication – Rapport annuel sur l’exécution des marchés publics pour l'année 2005.
(Mme BRUNEAU)

18 - Communauté d'Agglomération Val de Seine - Désignation des délégués de la ville de Boulogne-Billancourt.
(M. FOURCADE)