> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2006 À 19H
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1 - Communication – Z.A.C. « Seguin - Rives de Seine » - Avancement des projets.
(M. FOURCADE)

2 - Vote du Compte Administratif pour l’année 2005 concernant le Budget Principal et les Budgets Annexes - Bilan des cessions et des acquisitions - Approbation.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

3 - Examen du compte de gestion du Trésorier Municipal pour l’exercice 2005 – Remise gracieuse au titre du déficit de la régie « horodateurs » pour la période du 1-1-2003 au 31-12-2005.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

4 - Budget Principal et Budgets Annexes - Affectation du résultat de l’exercice 2005.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

5 - Réhabilitation du bâtiment 60, rue de la Belle Feuille - Création d’une maison des associations et de salles de spectacles - Marché attribué après procédure négociée – Autorisation - Dénomination des salles de spectacles - Aménagement intérieur du château Buchillot - Indemnisation des candidats non retenus.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

6 - Proposition de modification de la carte scolaire - Rentrée scolaire 2006/2007.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. DUHAMEL)

7 - Bourses de l’initiative à caractère humanitaire, social, culturel ou sportif et bourses aux études ou aux stages à l’étranger - Attribution d’aides financières en faveur de jeunes Boulonnais de 18 à 26 ans.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

8 - Dispositif PASS 92 – Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions correspondantes avec le Département des Hauts-de-Seine.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

9 - Personnel municipal - Transformation de postes - Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Impression et façonnage des documents – Protection et équipement, reliure et restauration de documents destinés au public - Marchés attribués après appels d’offres ouverts - Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Dématérialisation des procédures de marchés publics - Mise à disposition d'une plate-forme sécurisée - Avenant n°1 au marché passé avec la Société BRAVOSOLUTION.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Participation de la commune à la mise en œuvre des missions d’action sociale du Département - Convention de coopération d’action sociale passée avec le Département - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

13 - Organisation du marché de Noël sur la Grand’Place – Convention - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SIRVEN-VIENOT)

14 - Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Détermination des montants des allocations de compensation.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

15 - Participation financière au Fonds de Solidarité pour le Logement des Hauts-de-Seine pour l'année 2006 - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de financement correspondante.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

16 - Communication - Fin de l'Opération Programmée d'Amélioration de l’Habitat du secteur sud - Bilan.
(Mme LEBON)

17 - Extension de l’école maternelle Point du Jour et de la crèche Les Guérets - Marché attribué après procédure négociée - Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Melle CARDETAS)

18 - Acquisition, mise à niveau et services associés des licences bureautiques - Assistance et maintenance des serveurs - Marchés attribués après appels d’offres ouverts - Contrats avec la société MICROSOFT - Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

19 - Centre de Secours de Boulogne-Billancourt - Brigade des Sapeurs Pompiers de Paris -Apposition d'une plaque commémorative des pompiers morts au feu - Participation de la Ville - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. JALENQUES)

20 - Jumelage - Versement d'une contribution financière à la ville de Sousse dans le cadre de la convention de coopération décentralisée.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. TELLINI)

21 - Représentation du Conseil Municipal pour siéger au sein d’un Conseil d’école.
(M. FOURCADE)