> VIE MUNICIPALE
......................................................................................................................................................................................................

> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
......................................................................................................................................................................................................

> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2006 À 19H
......................................................................................................................................................................................................

 

 

TELECHARGER PDF
 

1 - Révision des tarifs municipaux à compter du premier jour de la rentrée scolaire 2006/2007
Commission des Finances
(M. FOURCADE)

2 - Vote de la décision modificative n°1 pour l’exercice 2006 relatif au budget principal et aux budgets annexes – Attribution de subventions de fonctionnement et d’équipement – Remises gracieuses – FDPTP : Autorisation donnée au Maire pour signer une convention avec le Département des Hauts-de-Seine – CAVDS : financement des sanitaires du Parc de Boulogne - Edmond de Rothschild – Extension de la délégation du Maire et du Maire-Adjoint chargé des Finances en matière de gestion de la dette – Avis favorable relatif à une admission en non valeur.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

3 - Cimetières communaux - Travaux de restauration des espaces funéraires - Marché attribué après appel d’offres ouvert - Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances

(M. de VASSAL)

4 - Musée des années 30 - Acceptation de diverses donations en faveur des collections municipales – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

5 - Participation de la ville au lancement d’un centre d’enseignement géré par l’association régionale du CNAM (ARCAM) - Convention – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - Déclaration de projet préalable à la déclaration d’utilité publique du projet de réalisation de la ZAC Seguin - Rives de Seine.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

7 - Fourniture, installation et maintenance de jeux d’enfants et d’aires de réception – Marché attribué après appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

8 - Installation classée pour la protection de l’environnement – Exploitation d’installations de combustion et de réfrigération à Issy-les-Moulineaux – Avis.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme PINEAU)

9 - Dématérialisation des actes et des procédures (Projet ACTES) – Approbation des conventions à intervenir avec l’Etat.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Personnel municipal - Transformations de postes – Attribution d’une indemnité de conseil au nouveau Receveur Municipal – Régime indemnitaire applicable aux cadres d’emplois des éducateurs de jeunes enfants et des auxiliaires de puériculture – Versement de l’indemnité exceptionnelle.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Travaux de restructuration des locaux de la crèche Ancienne Mairie – Marché attribué après procédure négociée – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BAUCHE)

12 - Jardin de la maison Marie Walewska - Convention d’occupation temporaire à titre gratuit du domaine privé communal passé avec la Communauté d’Agglomération Val de Seine - Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BAUCHE)

13 - Opération Sèvres-Galliéni - Aménagement intérieur de la crèche et de la bibliothèque - Avenant n°1 au marché du lot n°3 – Electricité – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GRANGER)

14 - Immeuble 3 à 5 rue de la Ferme – Réalisation d’un programme locatif social par l’OPAC de Paris - Garantie d'emprunts - Attribution d’une subvention pour surcharge foncière – Droits de réservation - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

15 - Immeuble 52, avenue du Général Leclerc – Vente - SA d'HLM «LOGEMENT FRANÇAIS» - Octroi de la garantie d’emprunt – PLUS et PLAI – Attribution d’une subvention pour surcharge foncière - Droits de réservation – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

16 - Halte-garderie 16 bis rue Heinrich – Travaux d’aménagement d’intérieur – Avenants n°1 aux marchés de travaux – Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mlle CARDETAS)

17 - Marché d’acquisition des droits d’utilisation et maintenance du logiciel de gestion des ressources humaines CIVITAS – Avenant – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)