> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2007 À 19H
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I

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1 - Collectif pour la Défense du Stade Jean Bouin-Omnisports et de son Environnement – Création – Approbation des statuts – Désignation d’un représentant du Conseil Municipal à l’association.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission de l’Urbanisme
et des Travaux
(M. DUHAMEL)

2 - Protocole de partenariat Département – Commune pour l’action sociale, à conclure avec le département des Hauts-de-Seine – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

3 - Tarifs municipaux – Création d’une activité Voyages pour les Séniors – Fixation des taux de participation – Affiliation au Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

4 - Conventions entre la Ville et le collège du Vieux Pont relatives à la restauration scolaire et à la refacturation des charges afférentes au chauffage de l’élémentaire les Glacières – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

5 - Lieux de culte – Etat d’avancement des projets – Centre Culturel et Cultuel Musulman – Acquisition du terrain – Bail au profit de l’association Centre Culturel et Cultuel Musulman de Boulogne-Billancourt – Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

6 - Réhabilitation du bâtiment 60, rue de la Bellefeuille – Création d’une Maison des Associations et du « Carré Bellefeuille » – Avenants aux marchés de travaux – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

7 - Réalisation d'une salle municipale de quartier à l'aplomb du parking du Parchamp – Approbation de l’Avant-projet Détaillé – Marché négocié de travaux – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

8 - Comptes administratifs 2006 – Agrégation des comptes – Communication.
(M. FOURCADE)

9 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Délégation de service public pour le réseau de chaleur et de froid – Réalisation d’une centrale de production d’énergie frigorifique – Intervention de la Ville à la convention de mise à disposition du délégataire par le Département des Hauts-de-Seine des culées du pont de Sèvres – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

10 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Réalisation partielle du réseau d’assainissement – Réalisation de travaux de perméabilisation des sols – Demandes de subventions pour le financement de premiers ouvrages – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

11 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Ilot D2 – Réalisation d’un immeuble locatif par la société OSICA – Garantie d’emprunts – Droits de réservation – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

12 - Aménagement de l’Ile Seguin – Réalisation d’une scène de musiques actuelles et de logements pour musiciens – Marché de maîtrise d’œuvre après concours – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

13 - Plan Local d’Urbanisme – Révision simplifiée n°1 – Bilan de l’enquête publique – Approbation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme PINEAU)

14 - Fourniture de documents sonores, audiovisuels et électroniques – Marché à bons de commande attribué après appel d'offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

15 - Personnel communal – Transformations de postes et recrutement d’agents requérant des compétences particulières et spécifiques – Régime indemnitaire – Mise à jour de la liste des emplois communaux bénéficiant d’un logement de fonction concédé par nécessité absolue de service ou utilité de service.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

16 - Mise en page et photogravure de Boulogne-Billancourt Information, de Boulogne-Billancourt Sortir et du quatre pages Boulogne-Billancourt Associations – Marché à bons de commande attribué après appel d'offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

17 - Système intégré de gestion des frais médicaux avec tiers payant, de contrôle et de recours dans le cadre de la santé au travail – Marché à bons de commande attribué après appel d'offres ouvert – Autorisation
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

18 - Fourniture et livraison de vêtements de travail - Marché attribué après procédure négociée - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

19 - Acquisition et maintenance de matériels de cuisine et de restauration, de matériels de froid et de matériels de buanderie – Marché attribué après appel d'offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

20 - Fourniture de carburants – Marché attribué après appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

21 - Fourniture de pain et de viennoiseries - Avenant - Autorisation
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

22 - Gestion du patrimoine – Conventions à signer avec l’OPHLM de Boulogne-Billancourt relatives à la location de logements et de parkings situés 11, rue de Clamart – Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

23 - Garantie des risques locatifs – Lancement d’un marché par voie d’appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

24 - Animation et loisirs des Séniors – Marché attribué après appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

25 - Acquisition et maintenance de matériels sportifs – Marché à bons de commande attribué après appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. COHEN)

26 - Réseau de télécommunications très haut débit entre les établissements municipaux – Marché attribué après dialogue compétitif – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

27 - Renforcement et modernisation des systèmes de téléphonie et de stockage de données – Marché de prestations de services de téléphonie sur IP à attribuer après procédure négociée – Attribution d’une prime aux candidats non retenus ayant participé à la procédure – Fourniture et maintenance de dispositifs de stockage unifié – Marché attribué après appel d’offres ouvert – Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

28 - Maison des Entreprises et de l’Emploi du Val de Seine – Autorisation de solliciter une subvention.
Commission des Affaires générales et Sociales et Commission des Finances
(M. VINCENT)

29 - Promotion de l’artisanat local – Convention de partenariat entre la Ville et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Hauts-de-Seine pour la « Charte Qualité » – Autorisation.
Commission des Affaires générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme MOREL)

30 - Démocratie de proximité – Désignation des représentants pour siéger au sein des Commissions Extra Municipales et des Conseils de Quartier.
(M. DUHAMEL)