> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2006 À 19H
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1 - Communication – Activité récente de la Communauté d'Agglomération Val de Seine.
(M. FOURCADE)

2 - Implantation de lieux de culte dans le quartier de Billancourt.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

3 - ZAC « Seguin-Rives de Seine » - Rapport des représentants de la Ville au Conseil d’Administration.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

4 - Organisation et mise en œuvre de séjours de vacances pour les enfants et de classes de découverte – Attribution des marchés après appels d’offres ouverts – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

5 - Musées municipaux – Musée Paul Belmondo et de la sculpture figurative du 20ème siècle - Demande d'appellation "musée de France" – Convention de mandat de vente de billets avec la Réunion des Musées Nationaux – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - Bibliothèque Paul Marmottan – Avenant à la convention de gestion avec l'Académie des Beaux Arts - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

7 - Installations classées pour la protection de l’environnement – Enquête publique - Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation d’exploiter un centre de tri de collecte sélective de déchets ménagers.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme PINEAU)

8 - Héliport Paris Issy-les-Moulineaux - Projet de Plan d'Exposition au Bruit et urbanisme communal - Avis du Conseil Municipal.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme PINEAU)

9 - ZAC « Seguin -Rives de Seine » – Modification du dossier de réalisation – Approbation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

10 - ZAC « Seguin -Rives de Seine » – Modification du programme des équipements publics - Approbation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

11 - ZAC « Seguin – Rives de Seine » - Avenant n°1 à la Convention Publique d’aménagement avec la SAEM Val de Seine aménagement – Approbation
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Personnel municipal - Transformations de postes – Ajustement des dérogations exceptionnelles au contingent annuel des indemnités horaires pour travaux supplémentaires.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

13 - Acquisition de machines à voter électroniques - Marché attribué après appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

14 - Communication – Agrégation des comptes de la Communauté d’Agglomération Val de Seine et des villes de Boulogne-Billancourt et Sèvres.
(M. MONGINET)

15 - Communauté d’Agglomération Val de Seine - Convention de refacturation des charges – Autorisation.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

16 - OPHLM de Boulogne-Billancourt - Modification des conditions de garanties suite au réaménagement des prêts finançant les opérations situées 15-20 allée Jean-Baptiste Dumas et 20 rue des Peupliers - Autorisation donnée au Maire pour intervenir aux avenants des contrats de prêts et signer les conventions de garanties d’emprunts.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

17 - Association Beth Loubavitch de Boulogne-Billancourt – Demande de garantie communale pour un emprunt d’un montant de 700 000 € destiné à financer une opération d’acquisition-rénovation d'une propriété en centre socio-éducatif – Autorisation donnée au Maire pour intervenir au contrat de prêt et signer avec l’Association la convention de garantie communale d’emprunt.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

18 - Jardin d'éveil artistique – Convention d’objectifs avec l’association « Les petites têtes de l’Art » - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

19 - Entretien du réseau de commutateurs à intégration de service et des systèmes de commutation sur protocole Internet – Marché attribué après appel d'offres ouvert - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

20 - Marchés d’études de définition pour l’accompagnement et l’insertion du TCSP Val de Seine à Boulogne-Billancourt - Attribution.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme JUNG)

21 - Cession de l’immeuble du 69, rue de Billancourt et de 55 lots de copropriété de l’immeuble du 92, rue d’Aguesseau à la Communauté d’Agglomération Val de Seine – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme JUNG)

22 - Action de promotion de l’artisanat local - Convention de partenariat entre la Ville et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Hauts-de-Seine pour la « Charte Qualité » - Autorisation
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme MOREL)

23 - Démocratie de proximité - Désignation de représentants pour siéger au sein des Commissions Extra Municipales et des Conseils de Quartier.
(M FOURCADE)