> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2006 À 19H
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1 - Installation d’un nouveau conseiller municipal - Représentation du Conseil Municipal au sein de diverses instances.
(M. FOURCADE)

2 - ZAC Seguin-Rives de Seine - Avancement de l’opération – Communication.
(M. FOURCADE)

3 - Bâtiments communaux - Entretien, maintenance, réparation et dépannage des portes automatiques – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché passé par voie d’appel d’offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres – Marché de travaux de maçonnerie et d’électricité – Avenants – Solde d’un marché passé avec la Société BOUYGUES HABITAT – Protocole transactionnel – Autorisations.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

4 - Rentrée scolaire 2006 – Communication.
(M. DUHAMEL)

5 - Rénovation du groupe scolaire Thiers – Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant n° 2 au marché de travaux passé avec l’entreprise Léon GROSSE.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - Convention d'objectifs avec l'association "les Enfants de la Comédie" – Subvention - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

7 - Boulogne-Billancourt Ville d'Art et d'Histoire – Demande de subvention – CNR – Préparation au certificat d’aptitude aux fonctions de professeur de formation musicale – Demande de subvention et droits d’inscription - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

8 - Espace Landowski – Evolution du Pôle multimédia – Point d'avancement – Communication.
(M. DUHAMEL)

9 - Avis de la ville de Boulogne-Billancourt sur le projet de PLU de Sèvres.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme PINEAU)

10 - Personnel communal – Transformations de postes – Régime indemnitaire – Mise à jour de la liste des emplois communaux bénéficiant d’un logement de fonction concédé par nécessité absolue de service ou utilité de service – Recrutement de trois agents requérant des compétence particulières et spécifiques.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 -Vente d’un bien immobilier situé 3, rue du Petit Clocher à Benais - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Association Beth Loubavitch de Boulogne-Billancourt - Demande de garantie communale pour un emprunt d’un montant de 700 000 €, destiné à financer une opération d'acquisition-rénovation d'une propriété en centre socio-éducatif - Autorisation donnée au Maire pour intervenir au contrat de prêt et signer avec l'Association la convention de garantie communale d'emprunt.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

13 - Opération de démolition - reconstruction de logements aidés 233-237, boulevard Jean Jaurès - Modification de la garantie communale pour le prêt PLUS de 11 673 900 € - Autorisation donnée au Maire pour intervenir au contrat de prêt visé et signer avec la société d'HLM Immobilière 3 F la convention de garantie communale d'emprunt.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

14 - Fonds d'Aménagement Urbain – Approbation des projets d’opérations de logements locatifs sociaux éligibles - Autorisation donnée au Maire pour solliciter les subventions pour les opérations de logements locatifs sociaux en 2005 et 2006.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

15 - Exploitation de la structure multi-accueil "les Mouettes" sise 16, rue Heinrich – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

16 - Fourniture, installation et maintenance d'une solution de sauvegarde centralisée des serveurs informatiques – Marché attribué après appel d'offres ouvert - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

17 - Communication sur l'organisation des services.
(M. FOURCADE)