> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2006 À 19H
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1 - Débat sur les orientations budgétaires de l’exercice 2007
Commission des Finances
(M. MONGINET)

2 - Vote de la Décision Modificative n° 2 pour l’exercice 2006 - Budget Principal et Budgets Annexes TOP, Billancourt Ile-Seguin et Piscine-Patinoire – Attribution de subventions de fonctionnement – Attribution de subventions d’équipement et autorisation donnée au Maire pour signer les conventions correspondantes – Remise gracieuse de dettes – Admission en non-valeur de titres et créances irrécouvrables – Autorisation donnée au Maire pour consigner une somme auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Modification des attributions d’indemnité complémentaire de Conseiller Municipal délégué.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

3 - ZAC Seguin-Rives de Seine - Association de préfiguration du Centre Européen de Création Contemporaine – Adhésion - Approbation des statuts - Désignation des représentants du Conseil Municipal au conseil d'administration de l'association.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

4 - Equilibre social de l’habitat - Actions en faveur du logement inscrites dans le PLH communautaire – Institution d’un droit de préemption urbain renforcé – Délégation du Conseil Municipal au Maire - Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. FOURCADE)

5 - Voirie et accessoires de voirie communautaire – Mise en lumière des bâtiments ou des éléments remarquables –Extension de compétence à la Communauté d’Agglomération Val de Seine
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

6 - Immeuble 78-82 rue du Point du Jour - Mise à disposition de locaux par la Communauté d'Agglomération Val de Seine - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention afférente.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

7 - Musées municipaux - Marché négocié de réédition du catalogue du musée avec les éditions Somogy – Convention de coproduction de l'exposition « Leleu » avec la ville de Roubaix – Acceptation de diverses donations en faveur des collections municipales - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

8 - Immeubles 32, avenue Jean-Baptiste Clément et rue de la France Mutualiste - Diversité de l’habitat - Réalisation de logements sociaux - Modification du PLU – Approbation.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux
(Mme PINEAU)

9 - ZAC Seguin - Rives de Seine - Voie nouvelle reliant le carrefour de la rue du Vieux Pont de Sèvres et de la rue Yves Kermen au quai de Stalingrad - Dénomination.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Affaires Générales et Sociales
(Mme PINEAU)

10 - Parcelle BP n°20 sise 53, avenue Pierre Grenier et 69, rue du Point du Jour – Cession de droits à construire – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

11 - Affaires Générales et Elections - Refonte des bureaux de vote – Nouvelles technologies pour l’organisation des scrutins – Communication.
(Mme BRUNEAU)

12 - Exploitation du restaurant municipal - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

13 - Personnel communal – Transformations de postes – Régime indemnitaire – Ajustements divers – Recrutement d’agents requérant des compétences particulières et spécifiques - Logement de fonction pour nécessité absolue de service.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

14 - Recensement de la population - Autorisation donnée au Maire pour organiser et fixer les modalités du recensement pour les années 2007 et 2008.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

15 - Fourniture de pièces détachées et de consommables pour les véhicules du parc de la Ville – Marché attribué après appel d'offres ouvert - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

16 - Gestion des abonnements documentaires - Marché attribué après appel d'offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

17 - Impression et façonnage des documents – Avenant au marché de signalétique évènementielle – Marché de signalétique évènementielle, pérenne et de chantier – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances.
(Mme BRUNEAU)

18 - Contrat Enfance – Avenant de prolongation à intervenir avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine - Autorisation - Barèmes applicables à l’accueil des enfants de moins de 4 ans dans les structures de la Petite Enfance.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

19 - Financement des établissements de la Petite Enfance - Conventions avec le Conseil Général des Hauts-de-Seine – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

20 - Assistance de proximité en informatique et téléphonie – Marché de prestations de services attribué après appel d'offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

21 - Don d’un autocar à la ville de Pancevo.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. TELLINI)

22 - Syndicat Mixte des Coteaux et du Val de Seine- Rapport d’activité pour l'année 2005 – Communication.
(M. FOURCADE)