> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2007 À 19H
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I

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1 - Vote de la décision modificative n°1 pour l’exercice 2007, relative au budget principal et aux budgets annexes – Attribution de subventions de fonctionnement et d’équipement – FDPTP – Attribution d’un fonds de concours à la CAVDS pour les opérations de voirie sur le territoire de la Ville – Admission en non valeur de créances de la Ville – Autorisations – Remises gracieuses – Changement de destinataire d’une subvention pour surcharge foncière.
Commission des Finances.
(M. FOURCADE)

2 - Révision des tarifs municipaux à compter de la rentrée scolaire 2007/2008.
Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

3 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Nouveau pont donnant accès à l’Ile Seguin – Dénomination.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. de VASSAL)

4 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Ilot B1 – Réalisation d’une résidence pour étudiants par l’OPAC de Paris – Garantie d’emprunts – Droits de réservation – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

5 - Bibliothèque numérique pour le handicap (BnH) – Avancement et perspectives – Communication.
(Mme PINEAU)

6 - Musée des Années 30 – Acceptation de diverses donations en faveur des collections municipales – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

7 - Installations classées pour la protection de l’environnement – Enquête publique relative à une demande d’autorisation d’exploiter une installation de réfrigération, une installation de combustion et une installation de refroidissement à Issy-les-Moulineaux – Avis du Conseil Municipal.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme PINEAU)

8 - Personnel communal – Transformations de postes – Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

9 - Personnel communal – Evolutions récentes des textes régissant la fonction publique territoriale – Simplification et revalorisation de la rémunération des vacations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Acquisition et réparation de matériel audiovisuel professionnel et grand public, et réalisation de prestations associées – Marché attribué après appel d’offres ouvert – Autorisation
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Protection et équipement, reliure et restauration de documents destinés au public – Travaux de reliure et de restauration – Marché attribué après appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Organisation des Marchés de Noël 2007, 2008 et 2009 sur la Grand Place – Convention – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SIRVEN-VIENOT)

13 - Coupe du Monde de rugby 2007 – Convention pour définir les engagements et responsabilités respectifs dans le périmètre du stade du Parc des Princes – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. COHEN)

14 - Gestion Urbaine de Proximité – Autorisation donnée au Maire pour signer la Charte avec l’Etat, l’OPAC de Paris et l’Association Syndicale Libre du Pont de Sèvres.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(Melle CARDETAS)

15 - Installation classée au titre de la Loi sur l’eau – Enquête publique sur la demande de réalisation d’ouvrages d’assainissement et de stockage à Sèvres par le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée du Ru de Marivel – Avis du Conseil Municipal.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme JUNG)