> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er FÉVRIER 2007 À 19H
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I

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1 - Politique sociale de l'habitat - Inventaire des logements sociaux retenus en application de l'article L.302 – 5 du Code de la Construction et de l'Habitation – Décompte définitif au 1er janvier 2006 – Communication.
(M. FOURCADE)

2 - Conventions à conclure avec le département des Hauts-de-Seine pour la réalisation de programmes d’investissements pluriannuels sur le territoire de Boulogne-Billancourt, pour la réalisation de logements sociaux et la mise en œuvre de la délégation des aides à la pierre, et pour l’action sociale – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M FOURCADE)

3 - Conventions d’objectifs entre la Ville et certaines associations subventionnées - Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions correspondantes.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M FOURCADE)

4 - Musées municipaux - Acceptation de la donation des œuvres du sculpteur Paul Belmondo à la Ville - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes correspondants.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

5 - Musées municipaux - Pôle multimédia - Convention ville d'art et d'histoire - Conservatoire National de Région - Autorisation donnée au Maire pour solliciter des subventions auprès de l'Etat et du Département pour les expositions, restaurations et fontes d'œuvres des musées, pour les ateliers artistiques du pôle multimédia, pour la mise en œuvre du programme de la convention "Boulogne-Billancourt Ville d'art et d'histoire", et pour le fonctionnement du Conservatoire National de Région.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - Revalorisation du taux de l'Indemnité Représentative de Logement des instituteurs pour 2006.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

7 - Plan Local d'Urbanisme de Boulogne-Billancourt – Révision simplifiée n° 1 – Autorisation de lancement des procédures Commission de l'Urbanisme et des Travaux.
(Mme PINEAU)

8 - Inscriptions sur les listes électorales en 2006 - Recensement rénové de la population – Avancement des opérations – Estimation issue des enquêtes de recensement menées en 2004, 2005 et 2006 – Inscriptions sur les listes électorales en 2006 – Communication.
(Mme BRUNEAU)

9 - Personnel communal - Transformations de postes et recrutement d’agents requérant des compétences particulières et spécifiques – Régime indemnitaire et vacations – Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Fourniture de boissons - Marché attribué après appel d’offres et procédure négociée – Autorisation. Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Entretien et nettoyage de vêtements et divers articles textiles - Marché attribué après appel d'offres ouvert –
Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Patrimoine privé de la Ville – Politique de gestion et programme de cessions – Communication.
(Mme BRUNEAU)

13 - Acquisition sous rente viagère– Immeuble 652, avenue du Maréchal Juin – Affaire V. – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

14 - Traitement décoratif du mur de l’hôpital Ambroise Paré rue des Menus – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la Ville et l’Hôpital Ambroise Paré – Autorisation.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BAUCHE)

15 - Opération Maître Jacques – Réalisation d'une école de 10 classes, d'un gymnase et d'un espace vert dans le secteur Maître Jacques – Approbation de l'Avant Projet Détaillé – Avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre – Appel d’offres ouvert de travaux – Autorisations – Affaire V. – Avenant à un contrat de cour commune –
Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M SIRVEN-VIENOT)

16 - Logement social – Avenant à la convention de réservation concernant les logements PLI propriété de la société Parimmo (groupe AXA) et situés 153, rue de Silly – Transfert de droits de réservation suite à la vente de logements PLI à leurs occupants – Autorisation donnée au Maire pour signer l'avenant à la convention de réservation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

17 - Coupe du Monde de rugby 2007 – Convention pour l’accueil, dans les installations sportives de la Ville, d’équipes participant à la compétition – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M COHEN)

18 - Extension du parking du Point du Jour – Présentation du projet – Communication
(Mme JUNG)