> VIE MUNICIPALE
......................................................................................................................................................................................................

> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
......................................................................................................................................................................................................

> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2007 À 19H
......................................................................................................................................................................................................

I

TELECHARGER PDF

 

1 - Délégations du Conseil au Maire – Gestion active de la dette – Recours à des instruments de marché – Dispositions complémentaires.
(M. FOURCADE)

2 - Sécurisation des traversées piétonnes à Boulogne-Billancourt – Décisions arrêtées conjointement avec le Conseil Général des Hauts-de-Seine et la Communauté d’Agglomération Val de Seine – Communication.
(M. DUHAMEL)

3 - Proposition de modification de la carte scolaire – Rentrée scolaire 2007/2008.
Commission des Affaires Générales et Sociales.
(M. DUHAMEL)

4 - Bourses de l’initiative à caractère humanitaire, social, culturel ou sportif et bourses aux études ou aux stages à l’étranger – Attribution d’aides financières en faveur de jeunes Boulonnais de 18 à 26 ans.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

5 - Intercommunalité – Moyens mis à disposition de la Communauté d’Agglomération Val de Seine par la Ville – Convention de refacturation des charges correspondantes – Autorisation.
Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - Marchés de travaux de bâtiments à bons de commande – Fourniture et maintenance des extincteurs et des matériels annexes – Vérification périodique des installations techniques des bâtiments – Marchés attribués après appels d’offres ouverts – Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

7 - ZAC Seguin-Rives de Seine - Avancement de l’opération - Communication
(M. FOURCADE)

8 - Théâtre de l'Ouest Parisien – Amélioration du confort de la salle – Marché de maîtrise d'œuvre attribué après concours restreint – Autorisations.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

9 - Parc de Boulogne - Edmond de Rothschild – Devenir du terrain dit des Canadiens – Procédure – Communication
(M. PINEAU)

10 - Numérisation de documents conservés aux Archives municipales et au Musée des Années 30 – Demande de subvention auprès de l’Etat et du Conseil Régional d’Ile-de-France – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. PINEAU)

11 - Déroulement des élections présidentielles à Boulogne-Billancourt - Communication
(Mme BRUNEAU)

12 - Personnel municipal – Transformations de postes – Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

13 - Moyens généraux de la Ville – Fourniture et livraison de vêtements de travail – Fourniture et livraison de papier d’imprimerie – Marchés attribués après appels d’offres ouverts – Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

14 - Immeuble situé 179, rue d’Aguesseau - Etat des procédures en cours - Communication
(Mme GRANGER)

15 - Petite enfance – Structures d’accueil collectif – Avenant à la convention de substitution relative à la Prestation de Service Unique – Convention Prestation de Service Unique – Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances.
(Mme LEBON)

16 - Aménagement d’un hébergement d’urgence et de stabilisation 20, rue de Meudon – Approbation du programme – Appel d’offres ouvert de travaux – Subventions – Conventions de gestion – Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. LEBON)

17 - Logement social – Préemption d’un immeuble situé 7, place Jules Guesde / 30, bis rue Nationale – Cession à la Sablière en vue de réaliser des logements sociaux – Communication
(M. LEBON)

18 - Fourniture et maintenance d’une solution de support technique pour le fonctionnement des réseaux informatiques municipaux – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)