> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2007 À 19H
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I

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1 - Installation d’un nouveau conseiller municipal – Commission permanente - Désignation.
(M. FOURCADE)

1 - Communication sur les délégations des Maires-Adjoints et l’organisation de l’exécutif municipal.
(M. DUHAMEL)

2 - Représentations du Conseil Municipal auprès de divers organismes et instances.
(M. DUHAMEL)

3 - Vote du Compte Administratif pour l’année 2006 concernant le Budget Principal et les Budgets Annexes – Bilan des cessions et des acquisitions – Approbation.
Commission des Finances
(M. FOURCADE)

4 - Examen du compte de gestion du Trésorier Municipal pour l’exercice 2006.
Commission des Finances
(M. FOURCADE)

5 - Budget principal et budgets annexes – Affectation du résultat de l’exercice 2006.
Commission des Finances
(M. FOURCADE)

6 - Equilibre social de l'habitat – Droits de réservation – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de délégation de gestion du contingent communautaire – Délégation du Conseil Municipal au Maire – Exercice du droit de préemption urbain.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

7 - Musée Paul Belmondo et de la sculpture figurative du 20ème siècle – Aménagement intérieur du Château Buchillot – Approbation de l'Avant Projet Détaillé – Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre – Appel d’offres ouvert – Autorisations.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

8 - Travaux d’investissement dans les bâtiments communautaires – Convention relative à la délégation de la maîtrise d’ouvrage de la Communauté d’Agglomération Val de Seine à la ville de Boulogne-Billancourt – Autorisation.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

9 - Bâtiments communaux – Marché de maintenance et de réparations des installations de génie climatique – Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant n° 2.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

10 - Association L’Entraide du Figuier – Demande de garantie communale pour un emprunt destiné à financer la construction de nouveaux locaux pour accueillir les activités sociales, culturelles et éducatives de l’association – Autorisation donnée au Maire pour intervenir au contrat de prêt et signer la convention de garantie d’emprunt.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

11 - Fondation Michelle Darty – Centre d’accueil 4 à 12 rue Victor Griffuelhes – Servitude de passage des réseaux alimentant le centre – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux
(Mme BRUNEAU)

12 - Cession d’une parcelle – Affaire SCI 2JB – Angle 26, rue Georges Sorel et 158, boulevard Jean Jaurès – Déclassement du domaine public de la voirie – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

13 - Fourniture et livraison de mobilier scolaire pour les besoins courants de la Ville – Marché attribué après procédure négociée sous forme de bons de commande – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

14 - Personnel municipal – Transformations de postes – Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

15 - Transformations en cours dans les immeubles 32, avenue Jean-Baptiste Clément et rue de la France Mutualiste – Réalisation de logements sociaux – Communication.
(Mme ALAIN)

16 - Informatique – Systèmes de câblages – Architecture informatique sécurisée – Marchés attribués après appels d’offres ouverts – Mise à la réforme de matériel informatique – Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

17 - Coopération décentralisée – Jumelage entre la ville de Boulogne-Billancourt et la ville chinoise de Guang’an – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. TELLINI)