> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2007 À 19H
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I

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1 - Installation d’un nouveau conseiller municipal – Commission permanente - Désignation.
(M. FOURCADE)

2 - Vote des taux des impôts locaux pour 2007 et adoption de l’abattement facultatif pour les personnes handicapées ou invalides.
Commission des Finances
(M FOURCADE)

3 - Association Beth Loubavitch – Demande de garantie communale pour un emprunt de 700 000€ destiné à financer la réalisation d’un centre socio-éducatif – Autorisation donnée au Maire pour intervenir au contrat de prêt et signer avec l'Association la convention de garantie communale d'emprunt.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M de VASSAL)

4 - Transfert des ateliers d’arts plastiques à l’Espace Landowski - Installation au sein du CNR-Centre Georges Gorse du Centre de Formation des Apprentis comédiens de la compagnie Jean-Louis Martin Barbaz – Communication.
(M. DUHAMEL)

5 - Musée des Années 30 – Acceptation de diverses donations en faveur des collections municipales – Modification de la donation des œuvres du sculpteur Paul BELMONDO à la Ville.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - Carte scolaire – Modification de la carte scolaire du groupe Ferdinand Buisson – Approbation.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. DUHAMEL)

7 - Restauration scolaire – Etablissement d’une convention de refacturation de l’extension exceptionnelle du service de restauration scolaire municipale au lycée Jacques Prévert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

8 - Participation de jeunes lycéens boulonnais à une régate dénommée "Trophée des lycées" – Attribution d'une aide financière exceptionnelle.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

9 - Personnel communal – Transformations de postes – Recrutement d’agents requérant des compétences particulières et spécifiques.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Fourniture de jeux et de jouets – Marchés attribués après appel d’offres ouvert ou procédure négociée – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Fourniture et livraison de mobilier de bureau, de mobilier scolaire et de mobilier pour la petite enfance pour les besoins courants de la Ville et de la CAVDS – Marché attribué après appel d’offres ouvert sous forme de bons de commande – Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Numérisation de divers documents administratifs - Marché attribué après appel d’offres ouvert sous forme de bons de commande – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

13 - Rapport annuel sur l’exécution des marchés publics pour l’année 2006 – Activités du service coordination et pilotage des achats : approche stratégique – Communication.
(Mme BRUNEAU)

14 - Quartier du Pont de Sèvres – Aménagement d'une aire de jeux pour enfants au 80, rue Castéja – Marché de travaux attribué après appel d’offres ouvert –Convention avec l’OPAC de Paris – Demande de subventions – Autorisations.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Melle CARDETAS)

15 - Acquisition de micro-ordinateurs et de serveurs – Marché attribué après appel d’offres sous forme d’accord cadre – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE) 

16 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Ile des deux cultures – Mission à New York de membres du Conseil Municipal, du 25 au 28 mars 2007, afin de renforcer les partenariats internationaux de la Ville – Approbation - Contrat avec l’Alliance Française de New York - Autorisation.
Commission des Finances
(M. FOURCADE)