> VIE MUNICIPALE
......................................................................................................................................................................................................

> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
......................................................................................................................................................................................................

> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2005 À 19H
......................................................................................................................................................................................................

 
 

 

 TELECHARGER PDF

 

1 - Fixation du nombre des Maires-Adjoints - Election d’un Maire-Adjoint territorial – Communication sur les délégations du Maire aux Maires-Adjoints et Conseillers délégués - Commissions Extra-Municipales - Désignation d’un rapporteur.
(M. FOURCADE)

2 - ZAC Seguin - Rives de Seine – Mandat donné au Maire pour faire préparer un dossier sollicitant une Déclaration d’Utilité Publique.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

3 - ZAC Seguin - Rives de Seine - Compte rendu d’Activité à la Collectivité Locale – Année 2004 - Approbation du budget prévisionnel 2006.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

4 - ZAC Seguin - Rives de Seine - Participation des constructeurs aux infrastructures et équipements de la zone – Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

5 - ZAC Seguin - Rives de Seine - Travaux d’aménagement de voirie soumis à enquête préalable au titre des articles L 123-1 à L 123-16 du Code de l’Environnement - Déclaration de projet.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

6 - Débat sur les orientations budgétaires de l’exercice 2006
Commission des Finances
(M MONGINET)

7 - Vote de la Décision Modificative n° 2 pour l’exercice 2005 pour le Budget Principal et les Budgets Annexes - Attribution de subventions de fonctionnement - Remise gracieuse des sommes dues pour des prestations de restauration scolaire et pour pénalités de retard - Régularisation d’une participation à verser à la Communauté d’Agglomération Val de Seine - Admission en non-valeur de titres et créances irrécouvrables - Fixation du plafond de l’indemnisation des agents des Services Fiscaux
Commission des Finances
(M MONGINET)

8 - Réhabilitation du bâtiment 60, rue de la Bellefeuille - Création d’une maison des associations et de salles de spectacles - Approbation de l’Avant Projet Détaillé.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

9 - Etudes dirigées - Modification des modalités d’inscription - Grille tarifaire.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

10 - Musée des Années 30 – Acceptation d’une importante donation « Lipchitz » en faveur des collections municipales - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M DUHAMEL)

11 - Communication - Délégation de service public du cinéma Landowski - Rapport d’activité pour l’exercice 2004
(M DUHAMEL)

12 - Aménagement du square de l’Europe et du terrain Guilbaud - Attribution du marché de travaux après appel d’offres ouvert - Avenant à la convention de mandat avec la ville de Paris - Demandes de subventions- Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

13 - Personnel communal - Transformation de postes – Contrat à durée indéterminée.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

14 - Exploitation des services municipaux - Prestations transversales diverses - Attribution des marchés après appels d’offres ouverts ou après procédure négociée - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

15 - Affaire W. – Protocole transactionnel – Autorisation donnée au Maire pour signer l’accord mettant fin au différend opposant Madame W. à la Ville.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

16 - Communication - Délégation de Service Public du restaurant municipal - Rapport d’activité pour l’exercice 2004.
(Mme BRUNEAU)

17 - Requalification urbaine de l’îlot compris entre l’avenue de Lattre de Tassigny, la rue du Port et le rond point Rhin et Danube - Vente à un opérateur social - Biens immobiliers situés 2, 10-12, 16, 18 et 20, avenue de Lattre de Tassigny -Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BAUCHE)

18 - Opération Sèvres Galliéni - Aménagement intérieur de la crèche et de la bibliothèque et aménagement extérieur de la cour de la crèche - Attribution des marchés négociés de travaux après publicité préalable et mise en concurrence - Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GRANGER)

19 - Nettoiement des marchés Escudier et Billancourt - Attribution du marché après appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

20 - Espace Insertion - Installation - Demande de subvention auprès du Conseil Général des Hauts-de-Seine - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

21 - Préparation et livraison des repas à domicile à destination des personnes âgées et/ou à mobilité réduite - Attribution du marché après appel d’offres ouvert - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

22 - Communication - Délégation de Service Public de la piscine et de la patinoire municipales - Rapport d’activité pour l’exercice 2004.
(M. COHEN)

23 - Marché de téléphonie - Attribution du marché après appel d’offres ouvert -Autorisation
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

24 - Action de promotion de l’artisanat local - Convention de partenariat entre la Ville et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Hauts-de-Seine - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme MOREL)

25 - Délégation du Conseil Municipal au Maire, afin d’intenter au nom de la commune toute action en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)