> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2008 À 19h
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1 - Rentrée scolaire 2008/2009 – Communication.
(M. BAROLI)

2 - Chantiers réalisés pendant l’été – Communication.
(M. RICARD)

3 - Présentation du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) des Coteaux et du Val de Seine – Communication.
(M. BAGUET)


4 - Office Public de l’Habitat de Boulogne-Billancourt - Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au conseil d’administration.
(M. BAGUET)

5 - Réhabilitation de l’ensemble immobilier du 60, rue de la Bellefeuille – Création du «Carré Bellefeuille» - Avenant au marché d’équipement scénique – Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. SOLERE)

6 - Terrains Thiers Vaillant –Démolition de bâtiments et ouvrages – Marché de travaux – Attribution.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances.
(M. SOLERE)

7 - Personnel communal– Transformation de postes – Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BELLIARD)

8 - Crèche du Parc, incendie du 25 mars 2008 – Versement d’une indemnité exceptionnelle aux familles victimes d'un dommage matériel intervenu au cours du sinistre – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BELLIARD)

9 - Vente du patrimoine privé – Terrain situé 6, passage Deschandeliers – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BELLIARD)

10 - Bâtiments municipaux – Marché de maintenance et réparation des installations de génie climatique – Avenant de prolongation de délai – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. RICARD)

11 - ZAC Seguin Rives de Seine - Convention d’objectifs avec l’Agence pour la Vallée de la Culture – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme DUBOST)

12 - Quartier du pont de Sèvres - Convention de participation PARIS HABITAT (anciennement OPAC de Paris) - Ville de Boulogne - Billancourt - SAEM Val de Seine aménagement - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme DUBOST)

13 - Fiscalité indirecte locale – Institution de la taxe communale « sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage ou un incinérateur » - Approbation.
Commission des Finances
(Mme DUBOST)

14 - Fiscalité indirecte locale – Institution de la taxe locale sur la publicité extérieure – Approbation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme DUBOST)

15 - Tarifs applicables aux encarts publicitaires à paraître dans le Guide pratique de la Ville – Approbation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme DUBOST)

16 - Fourniture de denrées alimentaires pour les cuisines et restaurants scolaires – Lots n°5, 7a et 7b - Avenants nos 1 au marché passé après appel d'offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. BAROLI)

17 - Représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein des conseils d'administration et des commissions permanentes des établissements publics locaux d’enseignement – Nouvelles désignations.
(M. BAROLI)

18 - Tours de bureaux du Pont de Sèvres - Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) des tours du Pont de Sèvres – Enquête publique - Avis du Conseil Municipal.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme BRUNEAU)

19 - Enquête publique en application de la Loi sur l’eau – Passerelle entre l’Ile Seguin et Sèvres – Avis du Conseil Municipal.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme BRUNEAU)

20 - Tennis Club de Boulogne-Billancourt – Avenant n°1 à la Convention d'objectifs – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. LOUAP)

21 - Prestations de géométrie et de géomètre expert - Marché fractionné à bons de commande passé sur appel d’offres ouvert - Attribution.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. MOUGIN)

22 - Contrôles bactériologiques dans les crèches collectives – Avenant n°1 au Marché à Procédure Adaptée avec la Sté EUROFINS – Approbation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GARDILLOU)

23 - Vélos en libre service – Implantation de stations Vélib' – Communication.
(M. GARDILLOU)

24 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Itinéraires cyclables d’intérêt régional – Demandes de subventions – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances.
(M. GARDILLOU)

25 - Projet de modification de l’ordonnance du Préfet de Police du 31 octobre 1996 portant statut des taxis parisiens – Avis du Conseil Municipal.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. GARDILLOU)

26 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Cigale" pour la gestion de deux micro-crèches – Passation d'une convention d'objectifs – Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BOUEE)

27 - Musée des Années 30 – Bibliothèque Paul Marmottan - Conventions de partenariat – Convention de dépôt – Donations – Autorisations et acceptations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURNIER)

28 - Bibliothèques municipales – Portage de documents à domicile - Communication.
(M. FOURNIER)

29 - Fonds d’aide au relogement d’urgence (FARU) – Sollicitation du FARU pour la prise en charge des frais d'hébergement temporaire d'occupants de logements suite aux sinistres intervenus dans les immeubles situés 139 bis, rue de Billancourt, 815, avenue du Général Leclerc, 10, square des Moulineaux, 130, rue du Point du Jour, 18, rue du Fief et 54, avenue Edouard Vaillant – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GALLANT)

30 - Convention d'Animation Sociale des Quartiers avec le Conseil Régional – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme ROUGNON)

31 - Boulogne-Billancourt tourisme – Signature de la convention avec le conseil régional pour la réalisation d'un audio guide en ligne – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. BENHAROUN)