> VIE MUNICIPALE
......................................................................................................................................................................................................

> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
......................................................................................................................................................................................................

> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2008 À 19h
......................................................................................................................................................................................................

I

TELECHARGEZ LE JOURNAL OFFICIEL (PDF)

 
1 - Catastrophes survenues en Chine et en Birmanie – Aide aux victimes.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

2 -Terrains Thiers Vaillant – Construction d’un collège - Aménagement d’une voie de desserte – Cession à la Communauté d’Agglomération Val de Seine de l’emprise nécessaire à la création de la voie – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. SOLERE)
 

3 - Vote du Compte Administratif pour l’année 2007 concernant le Budget Principal et les Budgets Annexes – Bilan des cessions et des acquisitions – Approbation.
Commission des Finances
(Mme DUBOST)

4 - Examen du compte de gestion du Trésorier Municipal pour l’exercice 2007.
Commission des Finances
(Mme DUBOST)

5 -Budget principal et budgets annexes – Affectation du résultat de l’exercice 2007.
Commission des Finances
(Mme DUBOST)

6 - Vote de la décision modificative n°1 pour l’exercice 2008, relative au budget principal et aux budgets annexes - Attribution de subventions de fonctionnement et d’équipement – Autorisation donnée au Maire de signer la convention FDPTP avec le Conseil Général des Hauts-de-Seine – Attribution d’un fonds de concours par la CAVDS pour les opérations liées au projet de réaménagement des terrains Thiers-Vaillant – Remises gracieuses – Refacturation du personnel mis à disposition de la CAVDS par la Ville au titre de 2007 et de 2008.
Commission des Finances
(Mme DUBOST)

7 - Personnel communal – Transformation de postes.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BELLIARD)

8 - Révision des tarifs municipaux 2008/2009.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BELLIARD)

9 - Vente du patrimoine privé – Terrain situé 71ter, rue de Bellevue – Société SOFIAM – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BELLIARD)

10 - Seuils applicables en matière de marchés publics – Préparation, passation, exécution et règlement des marchés à procédure adaptée.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BELLIARD)
 

11 -Fournitures de matériels électriques, fourniture de matériaux et matériels de menuiserie – Marchés attribués par voie d’appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. RICARD)

12 - ZAC Seguin - Rives de Seine – Lots A2F et B3G – Réalisation de logements locatifs sociaux par l’OPAC de Paris – Garantie d’emprunts – Droits de réservation – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme DUBOST)

13 - Bourses de l’initiatives à caractère humanitaire, social, culturel ou sportif et bourses aux études ou aux stages à l’étranger – Attribution d’aides financières en faveur des jeunes Boulonnais de 18 à 26 ans.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. BAROLI)

14 -     Aménagement du square du Dôme – Communication.
(Mme BRUNEAU)

15 - Installation classée pour la protection de l’environnement - Enquête publique – Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation d’exploiter une installation classée.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme BRUNEAU)

16 -     Exercice du Droit de préemption urbain – Délégations - Communauté d’Agglomération Val de Seine - Etablissement public foncier des Hauts-de-Seine - Conditions.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux, Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MOUGIN)

17 - Immeuble 18-24ter, rue de Paris – Convention de passage temporaire au profit de Monsieur T.R. copropriétaire du 26, rue de Paris pour la réalisation de travaux – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(M. MOUGIN)

18 -     Crèche « le Manège enchanté » – Avenant n°2 à la Délégation de Service Public - Création de 14 places supplémentaires – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BOUEE)
 

19 - Cinéma d’art et d’essai de l’espace Landowski – Délégation de Service Public – Mise en œuvre de la procédure prévue à l’article L1411-4 du Code Général des Collectivités Territoriales – Autorisation donnée au Maire pour lancer la procédure de mise en concurrence.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M.FOURNIER)

20 - Musée des Années 30 - Convention de dépôt avec le Centre national d'art et de culture Georges Pompidou - Acceptation de diverses donations en faveur des collections municipales – Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURNIER)

21 - Bibliothèques Municipales et Conservatoire à Rayonnement Régional – Conventions avec le Conseil Général des Hauts-de-Seine pour l’attribution de subventions annuelles de fonctionnement - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURNIER)

22 - Programme local de l’habitat – Réalisation de logements sociaux – Immeubles 6, rue Georges Sorel, 44, rue Thiers et 8, rue Maître jacques – Vente au profit de l’ESH Résidences Le Logement des Fonctionnaires - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GALLANT)

23 - Equilibre social de l’Habitat – ZAC Seguin-Rives de Seine – Réalisation de 42 logements locatifs sociaux par l’OPAC de Paris sur l’îlot A3Ae – Attribution d’une subvention.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M.GALLANT)

24 - Boulogne-Billancourt tourisme – Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
 (M. BENHAROUN)