> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 AVRIL 2008 À 19h
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I

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1 - Désignation du représentant du Conseil Municipal au Collectif pour la Défense du Stade Jean Bouin-Omnisports et de son environnement.
(M.BAGUET)

2 - Personnel communal – Transformations de postes – Recrutements de saisonniers – Logement par nécessité absolue de service – Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein du conseil de discipline de recours de la région Ile-de-France.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BELLIARD)

3 - Révision des tarifs du restaurant du personnel municipal – Approbation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BELLIARD)

4 - Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de la commission compétente en matière de Délégation de Service public.
(Mme BELLIARD)

5 - Attribution d’une indemnité de conseil au receveur municipal.
Commission des Finances
(Mme DUBOST)

6 - Désignation des contribuables constituant la liste de proposition des commissaires titulaires et suppléants pour la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs.
(Mme DUBOST)

7 - Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de la commission locale d’évaluation des transferts de charges.
(Mme DUBOST)

8 - Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger aux conseils d’écoles des établissements publics du 1er degré.
(M.BAROLI)

9 - Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de l’instance d’administration des établissements d’enseignement privé du 1er degré sous contrat d’association.
(M.BAROLI)

10 - Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein des conseils d’administration et des commissions permanentes des établissements publics locaux d’enseignement.
(M.BAROLI)

11 - Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein du conseil de gestion de l’Institut de psychologie de l’Université René Descartes.
(M.BAROLI)

12 - Fourniture de denrées alimentaires pour les cuisines et restaurants scolaires – lot n°6 -Avenant n°1 au marché passé sur appel d'offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M.BAROLI)

13 - Représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale – Désignation complémentaire.
(Mme MISSOFFE)

14 - Participation financière au Fonds de Solidarité pour le Logement des Hauts-de-Seine pour l'année 2007 – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de financement correspondante.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme MISSOFFE)

15 - ZAC Seguin Rives de Seine – Immeuble de Grande Hauteur au 219 à 223 rue du vieux Pont de Sèvres – Permis de construire HEDF OFFICE C1 – Bilan de l'enquête publique – Approbation – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du conseil d’administration de l’association de préfiguration de centre européen de création contemporaine.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(M.MOUGIN)

16 - Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits industriels et d’entretien pour véhicules de tourisme et utilitaires de toutes marques – Procédure d’appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M.GARDILLOU)

17 - Désignation des membres de la commission municipale d’attribution des places en crèche.
(Mme BOUEE)

18 - Musée des Années 30 - Acceptation de diverses donations en faveur des collections municipales - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M.FOURNIER)

19 - Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de la commission d’attribution des logements.
(M.GALLANT)