> VIE MUNICIPALE
......................................................................................................................................................................................................

> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
......................................................................................................................................................................................................

> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2002
......................................................................................................................................................................................................

 

 

 TELECHARGER PDF

 

1 - Communication sur l'application du Contrat Local de Sécurité.
(M. FOURCADE)

2 - Aménagement de Billancourt et de l'Ile Seguin - Association de préfiguration et de promotion de la Cité Internationale des Sciences et des Arts - Adhésion de la commune de Boulogne-Billancourt et désignation de ses représentants - Versement d'une subvention - Convention passée entre la ville de Boulogne-Billancourt et le Syndicat Mixte du Val de Seine - Avenant n° 4 - Autorisation.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

3 - ZAC du "Centre Ville" - Programme des équipements publics - Construction d'un immeuble de bureaux destiné aux Services Publics Municipaux - Autorisation donnée au Maire pour lancer un concours restreint en vue de désigner un Maître d'œuvre en application des articles 71 et 74-II-3 du Code des Marchés Publics - Composition du jury chargé de formuler un avis sur le choix du Maître d'œuvre.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances.
(Mme PINEAU)

4 - ZAC du "Centre Ville" - Espace Famille - Affaire ASTICUS INTERNATIONAL - SCI 121-123, rue d'Aguesseau - Création d'un passage piétons - Acquisition d'un lot de volume - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

5 - ZAC du "Centre Ville" - Rue Tony Garnier - Convention d'occupation du domaine public à passer avec la SAS CECOBIL - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

6 - Réhabilitation et mise en sécurité des squares du Parchamp et des Frères Farman - Pose de clôtures - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d'appel d'offres ouvert, et le cas échéant, par voie de procédure négociée, si l' appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché, qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres - Autorisation donnée au Maire pour déposer les déclarations de travaux correspondantes à la totalité des travaux sur ces sites.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

7 - Mise à jour de la liste des emplois communaux bénéficiant de logement de fonction concédé par nécessité absolue de service ou utilité de service.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

8 - Acquisition amiable de biens immobiliers 92, rue d'Aguesseau - Affaire Monsieur S. - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

9 - Prestation d'assistance à la maintenance et à l'exploitation des serveurs - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d'appel d'offres ouvert, et le cas échéant par voie de procédure négociée si l'appel d'offres s'avère infructueux ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Personnel communal - Dotations vestimentaires - Ajustement pour l'année 2002
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Personnel communal - Transformations de postes - Missions liées à des besoins spécifiques et transitoires - Exonération du remboursement de la rémunération et des charges sociales d'un agent mis à disposition.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Théâtre de Boulogne-Billancourt - Autorisation donnée au Maire pour négocier une convention de gestion.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SORMAN)

13 - Prêt de livres électroniques à la bibliothèque municipale - Approbation du règlement de prêt.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SORMAN)

14 - ZAC du " Centre Ville " - Patio - Communication sur l'exploitation de la salle des Fougères.
(M. SORMAN)

15 - Restructuration et extension de l'ensemble Piscine-Patinoire - Marchés de contrôle technique passés avec VERITAS et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé passés avec METHODES et PILOTAGE -Avenant n° 1 - Autorisation - Convention de mandat passée avec G3A - Avenant n° 2 - Autorisation.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. SOLERE)

16 - Stade de rugby Mortemart, base nautique Pierre Kléman et Espace Forum - Gardiennage - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d'appel d'offres ouvert, et le cas échéant, par voie de procédure négociée, si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

17 - Enlèvement d'office des dépôts sauvages de déchets - Fixation des tarifs d'intervention.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GALY)

18 - Affichages sauvages - Fixation des tarifs d'enlèvement d'office.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GALY)

19 - Contentieux Autocars R. Suzanne/ville de Boulogne-Billancourt - Paiement de prestations de transports - Autorisation donnée au Maire pour signer un protocole d'accord mettant fin au différend.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GALY)

20 - Commercialisation des espaces publicitaires dans les supports de communication de la Ville - Choix d'une régie publicitaire - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d'appel d'offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres - Approbation des tarifs publicitaires applicables du 1er juillet 2002 au 31 décembre 2002.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

21 - Opérations de communication - Marché de prestations de service - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d'appel d'offres ouvert, et le cas échéant, par voie de procédure négociée si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne pas nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

22 - Préparation, passation, exécution et règlement des marchés passés sans formalité préalable - Délégation du Conseil Municipal au Maire - Suppression du cautionnement des dossiers de consultation des entreprises - Dématérialisation des procédures.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)