> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2002
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1 - Plan Local d'Urbanisme et Aménagement de Billancourt et de l'île Seguin - Bilan de l'exposition " Aménager Billancourt - concours et consultations 2001 " - Outils de représentation informatisée des projets - Conception et réalisation d'une exposition présentant la synthèse de l' aménagement du Pont de Sèvres, de Billancourt et de l'île Seguin - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés correspondants après mise en concurrence simplifiée.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

2 - Adhésion de la Ville à l'association "la Seine en Partage".
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

3 - Proposition de modifications de la carte scolaire - Rentrée scolaire 2002/2003.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. DUHAMEL)

4 - Collège LANDOWSKI - Extension des locaux de la restauration scolaire - Mise à disposition du terrain nécessaire au profit du Département - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

5 - Bourses de l'initiative à caractère humanitaire, social, culturel ou sportif et bourses aux études ou aux stages à l'étranger - Attribution d'aides financières en faveur des jeunes Boulonnais de 18 à 26 ans.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - Mobilier urbain- Acquisition par la Ville de droits d'auteurs - Convention à passer avec Monsieur Alexandre CHEMETOFF - Autorisation.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

7 - Quartier du Point du Jour - Société COLAS - Aménagement des Abords du Square le Coubertin - Espace vert privé - Ouverture au public - Convention - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

8 - Voie nouvelle reliant la rue Yves Kermen et la rue du Point du Jour - Marchés de maîtrise d'œuvre d'études paysagères et d'aménagement - Approbation du programme - Autorisation donnée au Maire pour lancer la procédure de désignation d'un maître d'œuvre - Demandes de subventions relatives à l'opération - Autorisation donnée au Maire pour déposer toute demande d'autorisation administrative liée à l'opération.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

9 - Plan triennal de lutte contre le bruit - Communication sur le bilan du plan 1999-2001 - Approbation du plan 2002-2004 - Autorisation donnée au Maire pour demander les subventions correspondantes, et pour signer le contrat correspondant dit "plan municipal de lutte contre le bruit" avec le Conseil Régional d'Ile-de-France.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

10 - Renouvellement du marché de télécommunications - Entretien du réseau de commutateurs téléphoniques à intégration de service et des systèmes de commutation sur Protocole Internet - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés correspondants par voie d'appels d'offres ouverts, et le cas échéant, par voie de procédures négociées, si les appels d'offres s'avèrent infructueux, ainsi que tout avenant auxdits marchés, qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Migration du cœur de réseau et assistance à la maintenance des réseaux - Maintenance, assistance et évolution de différents modules progiciels - Acquisition, droits d'utilisation, prestations de service - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés correspondants par voie d'appels d'offres restreints, et le cas échéant, par voie de procédures négociées, si les appels d'offres s'avèrent infructueux, ou par voie de procédures négociées sans mise en concurrence en application de l'article 35-III-4° du Code des Marchés Publics - Autorisation donnée au Maire pour signer tout avenant auxdits marchés qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Entretien et nettoyage de vêtements et de divers articles textiles - Location-entretien de vêtements de signalisation à haute visibilité - Autorisation donnée au Maire pour lancer la procédure et signer les marchés correspondants par voie d'appels d'offres ouverts, et le cas échéant, par voie de procédures négociées, si les appels d'offres s'avèrent infructueux, ainsi que tout avenant auxdits marchés, qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

13 - Entretien ménager des surfaces vitrées des bâtiments communaux - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés correspondants par voie d'appels d'offres ouverts, et le cas échéant, par voie de procédures négociées, si les appels d'offres s'avèrent infructueux, ainsi que tout avenant auxdits marchés, qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

14 - Personnel communal - Transformations de postes - Missions liées à des besoins spécifiques et transitoires.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

15 - Pôle Multimédia - Tarif spécifique pour les enseignants.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SORMAN)

16 - Hôtel PHENIX 155, rue du Vieux Pont de Sèvres - Réalisation d'une résidence sociale -Versement d'une indemnité d'éviction - Indemnité complémentaire pour licenciements sur justificatifs - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme ALAIN)

17 - Modification du périmètre de protection du Marché d'Intérêt National de Paris-Rungis - Avis du conseil municipal sur le projet de décret correspondant.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. MONGINET)

18 - S.A. d'H.L.M. Logement Français - Demande de garantie communale pour quatre emprunts d'un montant total de 3 181 653 euros destinés à financer la réalisation de 32 logements sociaux situés 174, rue de Silly, 102, 104 et 106, avenue du Général Leclerc - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de garantie communale avec la S.A. d'H.L.M. Logement Français et pour intervenir aux contrats de prêts.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

19 - Réalisation d'un immeuble de logements sociaux - Substitution de la SA d'HLM "EFIDIS" à la SA d'HLM "LE MOULIN VERT" - Octroi d'une subvention pour surcharge foncière - Autorisation donnée au Maire pour conclure et signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

20 - Stade Le Gallo - Création d'un terrain de football synthétique - Travaux complémentaires d'aménagement des abords, modification des réseaux, mise aux normes et renforcement de l'éclairage - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d'appel d'offres ouvert, et le cas échéant, par voie de procédure négociée si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. SOLERE)

21 - Achat de matériels sportifs - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d'appel d'offres ouvert et le cas échéant par voie de procédure négociée si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

22 - Soutien de la Ville, en complément de celui apporté par le CCAS, à l'action de l'association AFODAS dans le cadre de ses stages de " redynamisation par le sport " proposés aux demandeurs d'emploi inscrits au RMI - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

23 - Election des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de la Commission d'Appel d'Offres - Modification de la composition de la Commission.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

24 - Impression, façonnage, conditionnement et routage de la revue d'information municipale " Boulogne Billancourt Information ", du guide pratique de la Ville - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d'appel d'offres ouvert, et le cas échéant, par voie de procédure négociée, si l' appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché, qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)