> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MAI 2002
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I

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1 - Vote du Compte Administratif pour l'année 2001 concernant le Budget Principal et les Budget Annexes.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

2 - Budget Principal et Budgets Annexes - Affectation du résultat de l'exercice 2001.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

3 - Examen du compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2001.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

4 - Rattachements et journée complémentaire à compter de l'exercice 2002 - Imputation en section d'investissement de certains biens meubles.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

5 - Renouvellement des lignes de trésorerie - Délégation au Maire donnée pour la gestion active de la dette - Rapport sur la gestion active de la dette pour l'exercice 2001.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

6 - Bilan des acquisitions et cessions - Annexe au Compte Administratif de l'année 2001 - Approbation.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

7 - Communication sur l'application du volet de la loi SRU au titre du logement social pour l'année 2001.
(M. FOURCADE)

8 - Loi relative à la démocratie de proximité - Titulaires d'un mandat municipal - Indemnités de fonctions.
Commission des Finances
(M. FOURCADE)

9 - Equipements communaux - Achat de matériaux de maçonnerie - Fourniture et pose de vitreries - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés par voie d'appels d'offres ouverts et, le cas échéant, par voie de procédures négociées si les appels d'offres s'avèrent infructueux, ainsi que tout avenant auxdits marchés qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

10 - Z.A.C. du "Centre Ville" - Travaux d'adaptation et de parachèvement des infrastructures publiques de desserte de l'opération -Autorisation donnée au Maire pour signer l'avenant n° 2 au marché à bons de commande passé avec le groupement COLAS - EUROVIA - HUGUET - FERRAZ.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

11 - Aménagement de Billancourt et de l'île Seguin - Construction d'un ouvrage d'accès à l'île Seguin à partir du trapèze, au droit du bâtiment dit "57 Métal" - Autorisation donnée au Maire pour lancer un concours restreint et négocier avec les candidats admis à concourir en vue de désigner un maître d'œuvre ou une équipe de maîtrise d'œuvre, en application des articles 71 et 74 II-3 du Code des Marchés Publics - Fixation du montant des indemnités et du nombre de candidats admis à concourir - Composition du jury chargé de formuler un avis sur le choix du maître d'œuvre.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

12 - Personnel communal - Recrutement d'agents saisonniers et occasionnels - Rémunération des vacations des médecins de crèches.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

13 - Théâtre de Boulogne-Billancourt - Mise en place d'un budget annexe - Création d'une régie et fixation des tarifs - Approbation - Activités de spectacles - Autorisation donnée au Maire pour passer et signer le marché de services culturels correspondant sans formalités préalables en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SORMAN)

14 - Opération Sèvres-Galliéni - Aménagement intérieur d'une crèche et d'une bibliothèque dans les locaux remis par l'OPHLM de Boulogne-Billancourt - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché de maîtrise d'œuvre à intervenir, après avis du jury, en application de l'article 74-II-2° du Code des Marchés Publics, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GRANGER)

15 - Cimetière Intercommunal de Clamart - Examen des nouveaux statuts - Autorisation donnée au Maire pour signer l'ensemble des actes afférents et, en cas de non approbation des statuts, engager la procédure de retrait.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SIRVEN-VIENOT)

16 - Etablissements de la petite enfance - Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions d'aide financière sous forme de prêt sans intérêt et de subventions avec la Caisse d'Allocation Familiale des Hauts-de-Seine.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

17 - Société SOCOFAM - Garantie d'emprunt relative à la réalisation de logements sociaux -Modifications des caractéristiques des prêts.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

18 - Soutien apporté à l'organisation d'une manifestation rapprochant le monde du rugby avec les personnes handicapées - Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle à l'Association "Un rugby pour tous"
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

19 - Concession de la distribution du gaz - Canalisations désaffectées - Rétrocessions à titre gratuit à la Commune - Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions correspondantes.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GALY)

20 - Illuminations de la Ville - Mise en place, maintenance et dépose - Acquisition de nouveaux matériels de décoration - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés correspondants par voie d'appels d'offres ouverts, et le cas échéant, par voie de procédures négociées, si les appels d'offres s'avèrent infructueux, ainsi que tout avenant auxdits marchés, qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GALY)

21 - Mise en œuvre de la carte Monéo - Autorisation donnée au Maire pour signer le formulaire d'adhésion au système de paiement correspondant - Ajustement des tarifs du stationnement de surface pour les mois de juillet et août 2002.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GALY)

22 - Fonds de solidarité au profit des enfants des victimes de la tragédie de Nanterre - Contribution de la Ville.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)