> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2008 À 19h
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I

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1 - Délégation du conseil municipal au Maire.
(M. BAGUET)

2 - Gestion de la dette, de la trésorerie et recours à des instruments de marché – Caractéristiques des opérations autorisées pour l’année en cours – Délégation du Conseil au Maire.
(M BAGUET)

3 - Titulaires d’un mandat municipal - Indemnités de fonction – Frais de mission et de représentation.
(M. BAGUET)

4 - Désignation des membres du groupe de travail chargé d’élaborer le règlement intérieur du conseil municipal.
(M. BAGUET)

5 - Création et composition des commissions permanentes.
(M. BAGUET)

6 - Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale.
(M. BAGUET)

7 - Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein du conseil d'administration de l'O.P.H.L.M.
(M. BAGUET)

8 - Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein du comité de la caisse des écoles.
(M. BAGUET)

9 - Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de la Commission d’Appel d’Offres.
(M. BAGUET)

10 - Communauté d’Agglomération Val de Seine - Désignation des délégués de la ville de Boulogne-Billancourt.
(M. BAGUET)

11 - SAEM Val de Seine Aménagement – Désignation des représentants de la Ville pour siéger au sein du conseil d’administration de la SAEM – Désignation du représentant et de son suppléant pour siéger aux assemblées.
(M. BAGUET)

12 - Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein du conseil d'administration du centre de gérontologie (les Abondances).
(M. BAGUET)

13 - Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein du comité du syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (S.I.F.U.R.E.P.).
(M. BAGUET)

14 - Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein du comité du syndicat intercommunal du cimetière de Clamart.
(M. BAGUET)

15 - Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein du comité du syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (S.I.G.E.I.F.).
(M. BAGUET)

16 - Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein du comité du syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication (S.I.P.P.E.R.E.C.).
(M. BAGUET)

17 - Vote des taux des impôts locaux pour 2008.
(M. BAGUET)