> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2002
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1 - Vote de la décision modificative n° 1 pour l'exercice 2002 - Budget principal et budgets annexes - Création des budgets annexes du Théâtre de l'Ouest Parisien - Boulogne-Billancourt et de la piscine/patinoire.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

2 - Aménagement de Billancourt et de l'Ile Séguin - Approbation du plan de référence - Autorisation donnée au Maire pour engager des négociations préalables à la définition des opérations et à la répartition des financements.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

3 - Convention à passer entre la ville de Boulogne-Billancourt et l'Association Diocésaine de Nanterre - Paroisse Sainte Cécile pour le versement d'une participation financière destinée à la réalisation de travaux - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention et l'ensemble des actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

4 - Revalorisation du taux de l'Indemnité Représentative de Logement des instituteurs.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

5 - Fourniture de denrées alimentaires pour les centres de vacances de Benais et de Chamrousse- Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés à bons de commande par voie d'appels d'offres ouverts et le cas échéant par voie de procédures négociées si les appels d'offres s'avèrent infructueux, ainsi que tout avenant auxdits marchés qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - Z.A.C. du "Centre Ville" - Cité de l'Enfance - Contentieux sur le permis de construire - Protocole d'accord - Déclassement d'un lot de volume - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

7 - Mise en œuvre de la loi SRU - Instauration de la participation pour non-réalisation de places de stationnement dans les Zones d'Aménagement Concerté.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

8 - Acquisition amiable de biens immobiliers 92, rue d'Aguesseau - Affaire Monsieur N. - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

9 - Mise à jour de la liste des emplois communaux bénéficiant d'un logement de fonction concédé par nécessité absolue de service ou utilité de service.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Fourniture et livraison de produits d'entretien et de divers matériels pour les services de la Ville - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d'appel d'offres ouvert, et le cas échéant, par voie de procédure négociée, si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché, qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Communication - Rapport sur l'exécution des marchés en 2000 et 2001
(Mme BRUNEAU)

12 - Subvention d'équipement à l'Office Public d'Habitations à Loyer Modéré de la ville de Boulogne-Billancourt.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

13 - Résidence Sainte Agnès - Attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

14 - Association "La Maison de l'Enfant" - Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement pour l'année 2002.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

15 - Taxe professionnelle - Cotisation minimum - Choix d'un nouveau local de référence - Suppression du pourcentage de réduction accordée aux contribuables qui n'exercent pas à temps complet.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

16 - Réalisation de logements sociaux par la société de gérance Jeanne d'Arc - Approbation du montage opérationnel - Versement de subvention pour surcharge foncière - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme LEBON)

17 - Communication relative à l'OPAH du Sud.
(Mme LEBON)

18 - Athlétic Club de Boulogne-Billancourt - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention régissant les relations avec l'association - Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

19 - Espace Forum - Espace Multimédia du Pont de Sèvres - Approbation du programme et du coût prévisionnel définitif des travaux - Autorisation donné au Maire pour signer un avenant au marché de maîtrise d'œuvre - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés de travaux correspondants par voie d'appels d'offres ouverts, et, le cas échéant, par voie de procédures négociées si les appels d'offres s'avèrent infructueux, et pour signer tout avenant auxdits marchés qui ne nécessiteraient pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. SOLERE)

20 - Gestion du parc automobile municipal - Acquisition de deux bennes à ordures ménagères nécessaires au renouvellement de la flotte - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d'appel d'offres ouvert, et le cas échéant, par voie de procédure négociée, si l' appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché, qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GALY)

21 - Système électronique d'information municipale - Marché de location et de maintenance - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d'appel d'offres ouvert, et, le cas échéant, par voie de procédure négociée, si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché, qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)