> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU
11 JUILLET 2002
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1 - Révision des tarifs municipaux à compter du 1er septembre 2002.
Commission des Finances
(M. FOURCADE)

2 - Approbation du projet de transfert au Département des collèges Bartholdi et du Vieux Pont - Autorisation donnée au Maire pour signer les procès verbaux de mise à disposition des biens immobiliers et mobiliers, ainsi que les conventions régissant le fonctionnement des services de restauration et de certains locaux de l'annexe du site Bartholdi.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

3 - Lycée Etienne Jules Marey - Participation de la Ville à la création d'un BTS "Assistant de Direction ".
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

4 - Université René Descartes - Participation de la Ville à l'organisation de la conférence européenne de la perception visuelle.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

5 - Lycée Jacques Prévert - GRETA Hauts-de-Seine Sud - Participation de la Ville à la création de la section " atelier personnalisé ".
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - Fourniture de livres de prix et de livres scolaires - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés correspondants par voie d'appels d'offres ouverts, et le cas échéant, par voie de procédures négociées, si les appels d'offres s'avèrent infructueux, ainsi que tout avenant auxdits marchés, qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

7 - Plan d'Occupation des Sols - Modification de la Zone UF sur l'île SEGUIN - Approbation après enquête publique.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux
(Mme PINEAU)

8 - Aménagement de Billancourt et de l'Ile Seguin - Convention passée entre la ville de Boulogne Billancourt et le Syndicat Mixte du Val de Seine - Avenant n° 5 - Autorisation.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

9 - Aménagement d'une voie nouvelle reliant la rue Yves Kermen et la rue du Point du Jour - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché négocié de maîtrise d'œuvre après avis du jury, en application de l'article 74-II-2° du Code des Marchés Publics, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

10 - Espaces verts de la Ville - Travaux de réfection, amélioration du patrimoine paysager existant - Fournitures générales - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés correspondants par voie d'appels d'offres ouverts, et le cas échéant, par voie de procédures négociées, si les appels d'offres s'avèrent infructueux, ainsi que tout avenant auxdits marchés, qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

11 - Personnel communal - Transformations de postes - Missions liées à des besoins spécifiques et transitoires - Création d'emplois occasionnels et saisonniers.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Dérogation à la garantie minimale de la durée de travail pour une catégorie de personnel assurant la sécurité des biens et des personnes.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

13 - Restauration du personnel - Approbation du principe de délégation de service public - Autorisation donnée au Maire pour lancer la procédure de mise en concurrence correspondante.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

14 - Assurance Responsabilité Civile de la Ville pour les années 2003 à 2005 - Assurance Dommages aux Biens de la Ville pour les années 2003 à 2005 - Assurance du Parc Automobile de la Ville pour les années 2003 à 2005 - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés correspondants par voie de procédures négociées ainsi que tout avenant auxdits marchés qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commissions des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

15 - Elections Prud'homales - Désignation des électeurs membres de la commission administrative chargée d'assister le Maire dans l'établissement de la liste électorale prud'homale de la commune.
(Mme BRUNEAU)

16 - Acquisition et entretien de photocopieurs pour les services de la Ville et entretien du parc de photocopieurs existant - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d'appel d'offres ouvert, et le cas échéant, par voie de procédure négociée, si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché, qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

17 - Fourniture et livraison de papier d'imprimerie, de papier de reprographie et d'enveloppes pour les services de la Ville - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d'appel d'offres ouvert, et le cas échéant, par voie de procédure négociée, si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché, qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

18 - Bâtiments communaux - Entretien, inspection, maintenance et réparations des bacs à graisse, des stations de relevage et des canalisations - Autorisation donnée au Maire pour signer un marché par voie d'appel d'offres ouvert et, le cas échéant, par voie de marché négocié si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

19 - Restauration d'espaces funéraires dans les cimetières de Boulogne et de Billancourt pour l'année 2002 - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché à bons de commande correspondant par voie d'appel d'offres ouvert, et le cas échéant, par voie de procédure négociée, si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché, qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. SIRVEN-VIENOT)

20 - Construction d'un immeuble de logements sociaux et de locaux pour le relogement de l'Armée du Salut au 10-16, rue de Vanves - Réaménagement des abords - Autorisation donnée au maire pour signer l'avenant n° 3 au marché passé avec l'entreprise OLIN-LANCTUIT - Mandat de gestion à conclure avec SCIC Habitat Ile-de-France - Autorisation donnée au Maire pour négocier et signer le mandat.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme ALAIN)

21 - Opération de voirie - Acquisition amiable de biens immobiliers 179, rue du Vieux Pont de Sèvres - Affaire succession LV. - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme ALAIN)

22 - Communication sur l'exploitation des marchés d'approvisionnement de plein vent de la Route de la Reine et de l'avenue Pierre Grenier.
(M. MONGINET)

23 - S.A d'H.L.M Immobilier 3F - Demande de garantie communale pour deux emprunts d'un montant total de 815 000 euros destinés à financer la réalisation de 17 logements sociaux situés au 34, rue de Silly- Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de garantie communale avec la S.A d'H.L.M Logement Français et pour intervenir aux contrats de prêts.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

24 - Logement social - Numéro unique départemental - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention Ville-bailleurs sociaux de transmission des numéros uniques à l'ensemble des bailleurs présents sur la commune.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(Mme LEBON)

25 - Maison ouverte - Nouveau mode de calcul de la prestation de service versée par la Caisse d'Allocations Familiales pour ce lieu d'Accueil Enfants/Parents - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

26 - Participation de la Ville et de l'Etat à l'action menée par les Oeuvres Hospitalières Françaises de l'Ordre de Malte et la Croix Rouge, en faveur des sans-abris - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention afférente.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

27 - Commission municipale d'attribution des places en crèche - Désignation des membres.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(Mme LEBON)

28 - Gestion des installations de tennis de la Ville - Autorisation donnée au Maire pour signer une convention avec le Tennis Club de Boulogne-Billancourt - Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant de transfert, relatif à trois emplacements publicitaires, avec la société Viacom et la SATL.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

29 - Association " Raid Venture " - Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

30 - Communication sur la collecte sélective.
(M. GALY)

31 - Fêtes de Noël sur la Grand-Place et illuminations de l'ensemble de la Ville - Conception d'animations lumineuses, avec fourniture, mise en place, maintenance et dépose du matériel - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés de prestations de service correspondants.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GALY)

32 - Gestion du parc automobile municipal - Acquisition de divers véhicules nécessaires au renouvellement de la flotte - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d'appel d'offres ouvert, et le cas échéant, par voie de procédure négociée, si l' appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché, qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GALY)