> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 NOVEMBRE 2002
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1 - Parc des Princes - Délocalisation des manifestations à risques - Vœu du Conseil Municipal.
(M. FOURCADE)

2 - Débat sur les orientations budgétaires de l’exercice 2003.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

3 - Mise en œuvre de l'intercommunalité.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

4 - ZAC du "Centre-Ville" - Infrastructures de desserte de l'opération - Travaux. – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d’appel d’offres ouvert, et le cas échéant, par voie de procédure négociée, si l'appel d’offres s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché, qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

5 - Marché de prestations courantes de géométrie et de géomètre expert - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché fractionné à bons de commande correspondant par voie d'appel d'offres ouvert, et, le cas échéant par voie de procédure négociée si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

6 - Centre de Gérontologie "les Abondances" - Autorisation donnée au Maire pour négocier les échanges fonciers et les acquisitions nécessaires à la mise en place d’équipements publics de quartier et à la construction de logements sociaux.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

7 - Personnel communal – Missions liées à des besoins spécifiques et transitoires – Création d’emplois occasionnels.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

8 - Régime d'astreintes dans le cadre de l'application de l'ARTT.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

9 - Restaurant du personnel municipal – Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant prolongeant la convention avec la société SOGERES.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Immeuble 130, rue d’Aguesseau – Acquisition amiable de biens immobiliers – Affaire Monsieur D. – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Taxe professionnelle – Exonération des établissements de spectacles cinématographiques classés « art et essais »
Commission des Finances
(M. SORMAN)

12 - Opération Sèvres-Galliéni – Construction de logements sociaux et d'équipements publics - Vente d’un terrain et de droits à bâtir à l’OPHLM –Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GRANGER)

13 - Immeuble 155, rue du Vieux Pont de Sèvres – Attribution d'une subvention complémentaire à la SA d’HLM EFIDIS – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme ALAIN)

14 - Barème de prise en charge des frais de déplacements engagés par les candidats aux marchés de maîtrise d’œuvre, les personnalités invitées à participer à des séances de jurys, et résidant hors de la région Ile-de-France.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. MONGINET)

15 - Convention entre la ville de Boulogne-Billancourt et l’Agence locale de l’ANPE pour le développement et la promotion de l’emploi à Boulogne-Billancourt - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

16 - SA d’HLM Immobilière 3F – Acquisition et construction d’un immeuble de 33 logements et de 6 maisons de ville situés au 138, rue d’Aguesseau – Demande de garantie communale d’emprunts - Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions de garantie communale avec la SA d’HLM Immobilière 3F et pour intervenir aux contrats de prêts.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

17 - SA d’HLM EFIDIS – Réalisation d’une résidence sociale située au 23, rue de Solférino - Demande de garantie communale d'emprunts - Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions de garantie communale avec la SA d'HLM EFIDIS et pour intervenir aux contrats de prêt.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

18 - SA d’HLM Immobilière 3F – Acquisition et construction d’un immeuble de 33 logements et de 6 maisons de ville situés au 138, rue d’Aguesseau – Attribution de subvention pour surcharge foncière – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme LEBON)

19 - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Sud (O.P.A.H.) - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de suivi-animation.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme LEBON)

20 - Communications - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Rapport d’activité du Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF) au titre de l’année 2001.
(M. SOLERE)

21 - Fournitures et pose de divers mobiliers urbains, afin d’améliorer la sécurité routière, la protection des trottoirs et le confort des piétons pour les années 2003 à 2005 - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d'appel d'offres ouvert, et le cas échéant, par voie de procédure négociée si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GALY)

22 - Entretien et grosses réparations des voies communales, du réseau d'éclairage public, des installations de signalisation lumineuse et des ouvrages communaux d'assainissement, pour les années 2003 à 2005 – Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés à bons de commande correspondants par voie d’appels d’offres ouverts, et le cas échéant, par voie de procédures négociées si les appels d’offres s’avèrent infructueux, ainsi que tout avenant auxdit marchés qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GALY)

23 - Contrat Local de Sécurité - Attribution aux associations de subventions accordées par l’Etat et par la Ville au titre des actions de prévention de la délinquance - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes correspondants.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. JALENQUES)

24 - Communications – Rapports d’activité pour l’année 2001 - Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) - Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) - Syndicat Mixte du Val de Seine.
(M. FOURCADE)

25 - Loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité – Règlement intérieur du Conseil Municipal – Approbation.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. FOURCADE)