> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU  30 JANVIER 2003
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1 - Aménagement de Billancourt et de l’Ile Seguin – Organisation de la maîtrise d’ouvrage et procédures préalables à la création d’une zone d’aménagement concerté – Objectifs poursuivis par l’opération d’aménagement – Modalités de la concertation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(M. FOURCADE)

2 - Plan Local d'Urbanisme - Concertation prévue à l'article L. 123-9 du Code de l'Urbanisme - Débat relatif aux orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) et communication sur la consultation de la population.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme PINEAU)

3 - Bâtiments communaux - Marchés de fournitures, de travaux et de services - Autorisation donnée au Maire pour signer plusieurs avenants - Contentieux avec la société OTIS - Autorisation donnée au Maire pour signer un protocole d'accord.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

4 - Rénovation du groupe scolaire Thiers - Approbation du programme de travaux - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché par voie d'appel d'offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres - Autorisation donnée au Maire pour déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme - Demandes de subventions.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

5 - Construction d’un ensemble de restauration scolaire rue de Sèvres – Autorisation donnée au Maire pour signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre et signer le marché de travaux correspondant attribué par voie d’appel d’offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres – Demandes de subventions.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - Communication - Z.A.C. du "Centre Ville" – Rapport de la société IDL.
(Mme PINEAU)

7 - Z.A.C. du "Centre Ville" - Travaux d’infrastructures publiques - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant de transfert par suite de la cession d’activité de la société JACOBS SERETE, titulaire du marché, à la société BEDOC.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme PINEAU)

8 - Préfiguration de l’Ile des Deux Cultures - Pépinière et hôtel d’entreprises dans le domaine des biotechnologies - Marché de maîtrise d’œuvre - Autorisation donnée au maire pour négocier et signer un marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment en application de l’article 74 –IV du Code des Marchés Publics.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

9 - Projet de Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la Seine dans les Hauts-de-Seine - Avis de la ville de Boulogne-Billancourt.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme PINEAU)

10 - Création d’une sente piétonne entre la rue des Enfants du Paradis et la rue du Fief – Emplacement réservé n°344 - Acquisition de biens immobiliers - Déclaration d’Utilité Publique – Autorisation donnée au Maire pour engager les procédures afférentes.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

11 - Aménagement du mail du Maréchal Juin entre la rue de Bellevue et la rue de Sèvres – Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre conclu avec l’Atelier de paysages Schmit-Le Goff, paysagistes.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

12 - Personnel communal - Transformations de postes - Missions liées à des besoins spécifiques et transitoires - Autorisation donnée au Maire pour signer un protocole d’accord à la suite d'un recours gracieux - Mise à jour de la liste des emplois communaux bénéficiant d’un logement de fonction par nécessité absolue de service.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

14 - Acquisitions amiables de biens immobiliers – Immeuble 92, rue d’Aguesseau – Affaire M. et Mme S - Immeuble 17, rue des Quatre Cheminées – Affaire ville de Saint-Pierre-Lès-Nemours - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

14 - Acquisition et maintenance de matériels électro-ménagers domestiques, semi-professionnels et professionnels - Autorisation donnée au Maire pour lancer la procédure et signer les marchés correspondants, par voie d'appels d'offres ouverts et, le cas échéant, par voie de procédures négociées si les appels d'offres s'avèrent infructueux, ainsi que tout avenant auxdits marchés, qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

15 - OPAH du secteur Sud - Communication relative à l'avancement de la procédure - Signature de la convention Ville/Etat/ANAH.
(Mme LEBON)

16 - Accueil des personnes sans-abrA??i pendant la période hivernale - Attribution de subventions exceptionnelles de fonctionnement aux associations La Colombe et Les Œuvres Hospitalières Françaises de l'Ordre de Malte (OHFOM)
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

17 - Exploitation de la piscine et de la patinoire municipales - Délégation de Service Public - Approbation du choix du délégataire- Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante avec le groupement Vert Marine – Dalkia – Baudin Chateauneuf – Approbation des tarifs applicables aux usagers.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

18 - Gestion du parc automobile municipal – Aliénation de divers véhicules et matériels – Autorisation donnée au Maire pour procéder à la mise en réforme et aux ventes correspondantes.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GALY)

19 - Rapport d’activité du Syndicat des Communes de la Région Parisienne pour le Service Funéraire relatif à l’année 2001.
(Mme PETIN)

20 - Syndicat Intercommunal des Hauts-de-Seine pour l’Elimination des Ordures Ménagères (SIELOM) - Modification des statuts du Syndicat – Retrait de la ville de Rueil-Malmaison.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. JULIARD)

21 - Passation de conventions d'objectifs entre la Ville et certaines associations subventionnées - Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions correspondantes - Contrat Local de Sécurité - Subventions complémentaires accordées par l'Etat aux associations participant aux actions de prévention de la délinquance - Modification de la répartition.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

22 - Réorganisation de la composition des commissions extra-municipales pour faire suite à la mise en place des Conseils de Quartier.
(M. FOURCADE)

23 - Délégation donnée par le Conseil Municipal au Maire pour ester en justice – Extension aux affaires dans lesquelles la Ville est amenée à se constituer partie civile.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

24 - Attribution de la dénomination "Centre Georges GORSE" à l’ensemble immobilier sis 22, rue de la Belle Feuille.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. FOURCADE)