> VIE MUNICIPALE
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>  LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU  13 MARS 2003
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1 - Vote des taux des impôts locaux pour 2003 - Ajustements de crédits du Budget Principal en recettes.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

2 - Communication sur les résultats de la consultation organisée par l'Institut de Sondages et d'Enquêtes CSA-TMO "Choisissons Demain".
(M. FOURCADE)

3 - Organisation de séjours pour enfants pendant les vacances scolaires – Organisation des classes d’environnement - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés de services correspondants sans formalités préalables, en application de l’article 30 du Code des Marchés Publics, ainsi que tout avenant auxdits marchés qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

4 - Aménagement du site de Billancourt et de l'Ile Seguin – Marché de services juridiques passé en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

5 - Aménagement de Billancourt et de l'Ile Seguin - Ouvrages d'accès à l'Ile Seguin et aménagement des berges - Autorisation donnée au Maire pour passer avec la société G3A un contrat de mandat en application de la loi sur la Maîtrise d'Ouvrage Publique et ses rapports avec la Maîtrise d’œuvre privée du 12 juillet 1985.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

6 - ZAC du Centre Ville – Programme des Equipements Publics - Construction de l’Espace Famille et de l’Equipement Scolaire rue d’Aguesseau - Autorisation donnée au Maire pour signer l’avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre passé avec le groupement LEHOUX-PHILY – EUROTEC – GAY-PUIG.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

7 - Renouvellement du marché d’entretien des équipements hydrauliques - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d’appel d’offres ouvert, et, le cas échéant, par voie de procédure négociée, si l’appel d’offres s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

8 - Exploitation du restaurant administratif - Délégation de Service Public - Approbation du choix du délégataire - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante avec la société SOGERES ainsi que tout avenant à la convention qui ne nécessiterait pas l’avis préalable de la Commission compétente en matière délégation de service public. Approbation des tarifs applicables aux usagers.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

9 - Personnel communal – Transformations de postes – Missions liées à des besoins spécifiques et transitoires.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Bâtiments communaux - Maintenance et réparation des installations de génie climatique - Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant n°1 à ce marché.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Prestations de services d'assistance de proximité pour l'ensemble des services municipaux utilisateurs de l'informatique - Acquisition de micro-ordinateurs et de serveurs - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés correspondants par voie d'appels d'offres ouverts et, le cas échéant, par voie de procédures négociées si les appels d'offres s'avèrent infructueux, ainsi que tout avenant auxdits marchés qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Théâtre de l'Ouest Parisien - Autorisation donnée au régisseur comptable du Théâtre pour encaisser par correspondance les transactions par cartes bancaires - Marché de prestations de service à bons de commande de gardiennage de locaux municipaux passé avec l’entreprise NOV’AP - Extension des prestations - Avenant - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SORMAN)

13 - Chèque Culture Ile-de-France - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante avec la S.A. Chèque-Lire.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SORMAN)

14 - Terrain 65, rue des Peupliers – Déclassement – Enquête publique préalable - Autorisation donnée au Maire pour lancer l’enquête publique.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux
(Mme ALAIN)

15 - Equipement public - Halte garderie - Acquisition de locaux bruts en VEFA 16bis-16ter, rue Heinrich - Affaire SNC les Authentiques du Point du Jour - Choix du maître d’œuvre - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents - Demandes de subventions.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Melle CARDETAS)

16 - Restructuration et extension de la piscine et de la patinoire - Alimentation par le réseau de télécommunications - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention avec FRANCE-TELECOM.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(M. SOLERE)

17 - Réfection des chaussées, trottoirs et égouts ainsi que de l’éclairage public de diverses voies de la Ville – Programme de travaux pour 2003 - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés correspondants par voie d’appels d’offres ouverts, et le cas échéant, par voie de procédures négociées, si les appels d’offres s’avèrent infructueux, ainsi que tout avenant auxdits marchés qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres - Demandes de subventions.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GALY)

18 - Marché de réparation et de maintenance technique des véhicules de type légers et petits utilitaires d'une hauteur maximum de 2,75 mètres - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché à bons de commande correspondant par voie d’appel d’offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GALY)

19 - Collecte sélective du verre en apport volontaire – Reprise du verre – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention afférente.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. JULIARD)

20 - Attribution du label "Tourisme et Handicap" - Autorisation au Maire pour signer la charte proposée aux organismes bénéficiant de ce label.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme QUENTIN-BRODER)

21 - Passation de conventions d'objectifs entre la Ville et certaines associations subventionnées – Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions correspondantes.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

22 - Mission Locale pour l'Insertion Professionnelle et Sociale des Jeunes de Boulogne-Billancourt - Représentants du Conseil Municipal - Modification.
Commission des Affaires Générales
(M. FOURCADE)