> VIE MUNICIPALE
......................................................................................................................................................................................................

> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
......................................................................................................................................................................................................

> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FEVRIER 2008 À 19H
......................................................................................................................................................................................................

I

TELECHARGEZ LE JOURNAL OFFICIEL (PDF)

 

1 - Conventions d’objectifs entre la Ville et certaines associations subventionnées - Avenants aux conventions – Autorisations – Subvention à l’association Repop 92 – Octroi d’une aide exceptionnelle à Melle G…- Attribution.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

2 - Mise en place d’un service minimum d’accueil dans les écoles maternelles et élémentaires en cas de grève des personnels enseignants du premier degré – Convention avec l’Etat – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

3 - Lieux de culte – Implantation d’une synagogue et du Centre Communautaire Israélite de Boulogne-Billancourt à l’angle des rues Danjou et Marcel Dassault – Déclassement – Bail de longue durée – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M.de VASSAL)

4 - Fourniture de matériel de serrurerie-quincaillerie – Marché attribué après appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

5 - Résultats provisoires de l’exercice 2007 – Communication.
(M. de VASSAL)

6 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Réalisation et exploitation des réseaux de chauffage urbain et climatisation - Avenant n° 1 à la Délégation de Service Public – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

7 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Groupe scolaire sur l’îlot B2b – Demandes de subventions – Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

8 - Programme Local de l'Habitat – ZAC Seguin Rives de Seine – Logements sociaux à réaliser par l’OPAC de Paris et l’Association Foncière Logement – Attribution de subventions – Garanties d’emprunts – Convention à passer avec la Ville - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

9 - Projet scientifique et culturel du Musée Landowski – Conventions de partenariat – Adhésion de la Ville à une association – Demandes de subventions – Concours de jeunes compositeurs – Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

10 - Personnel municipal – Transformation de postes – Régime indemnitaire – Assistants maternels - Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Agrandissement de la halte-garderie des "Petites Têtes de l'Art" - Marché de travaux attribué après appel d’offres - Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GRANGER)

12 - Opération Maitre Jacques – Aménagement d’un club sénior - Approbation du programme - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre - Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des travaux et Commission de Finances
(M. SIRVEN-VIENOT)

13 - Politique sociale de l'habitat – Inventaire des logements sociaux retenus en application de l'article L.302-5 du Code de la Construction et de l'Habitation – Décompte définitif au 1er janvier 2007 – Avancement de l’étude préopérationnelle d’amélioration de l’habitat – Mise en place du dispositif « garantie des risques locatifs » - Communication.
(Mme LEBON)

14 - Dénomination du nouveau centre de stabilisation implanté au 20, rue de Meudon - Approbation.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(Mme LEBON)

15 - Contrat Enfance et Jeunesse pour le financement des équipements de la Petite Enfance avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine - Autorisation
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

16 - ZAC Seguin-Rive de Seine – Renouvellement urbain du quartier du Pont de Sèvres – Gestion de la dalle du Pont de Sèvres - Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Melle CARDETAS)

17 - Aménagement de l’ilot EE – Crèche de la rue de la Ferme – Marché de travaux d’aménagement intérieur -Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GALY)

18 - Enlèvement et mise en fourrière des véhicules automobiles de moins de 3,5 tonnes et des deux roues – Délégation de service public – Approbation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. JALENQUES)

19 - Actions de prévention de la délinquance – Répartition des subventions accordées par l’Etat aux associations dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Attribution par la Ville de subventions complémentaires – Approbation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. JALENQUES)

20 - Création d’un espace multi-accueil et d’une salle de quartier 7, rue Molière – Acquisition des volumes en VEFA – Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. SEBBAG)

21 - Mise à la réforme de véhicules en vue de leur cession ou de leur destruction - Autorisation
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme JUNG)

22 - Artisanat local – Zone artisanale Couchot – Convention avec la société SODES – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme MOREL)

23 - Gestion des marchés de plein vent – Principe du recours à une délégation de service public – Approbation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme MOREL)