> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2003 À 19H
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1 - Vote du Compte Administratif pour l’année 2002 concernant le Budget Principal et les Budget Annexes.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

2 - Examen du compte de gestion du Trésorier Municipal pour l’exercice 2002.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

3 - Budget Principal et Budgets Annexes – Affectation du résultat de l’exercice 2002.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

4 - Bilan des acquisitions et cessions – Annexe au Compte Administratif de l’année 2002 - Approbation.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

5 - Révision du P.O.S. valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme - Bilan de la concertation préalable prévue à l’article L. 300-2 du Code de l'Urbanisme.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme PINEAU)

6 - Révision du Plan d’Occupation des Sols valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme - Arrêt du projet.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux
(Mme PINEAU)

7 - Aménagement de Billancourt et de l'Ile Seguin – Montage opérationnel et financier – Protocole d’accord avec RENAULT – Autorisation donnée au Maire pour signer le projet de protocole.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

8 - Aménagement de Billancourt et de l’Ile Seguin – Composition du capital de la Société d'Economie Mixte d'Aménagement "Val de Seine Aménagement" – Approbation des statuts – Autorisation donnée au Maire pour signer le protocole d'actionnaires – Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

9 - Acquisition de mobilier pour les besoins courants de la Ville – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché à bons de commande correspondant par voie d’appel d’offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait par l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

10 - Bourses de l’initiative à caractère humanitaire, social, culturel ou sportif et bourses aux études ou aux stages à l’étranger - Attribution d’aides financières en faveur des jeunes Boulonnais de 18 à 26 ans.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

11 - Aménagement de Billancourt et de l’Ile Seguin - Construction d’un ouvrage d’accès à l’Ile Seguin à partir du Trapèze, au droit du bâtiment dit “ 57 Métal ” - Concours de maîtrise d’œuvre lancé en application des articles 71 et 74 II-3 du Code des Marchés Publics - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

12 - Aménagement de Billancourt et de l’Ile Seguin - Aménagement des berges à la pointe aval de l’île Seguin - Marché de maîtrise d’œuvre d’infrastructure après appel d’offres restreint passé en application des articles 61à 65 et 74 II-3.d du Code des Marchés Publics - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché - Marché de sondages des berges - Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant au marché.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

13 - Création d’une pépinière et hôtel d’entreprises dans le domaine des biotechnologies et des bio-informatiques – Immeuble 7-9, rue Nationale – Acquisition de l’immeuble en crédit bail – Autorisation donnée au Maire pour signer tous actes afférents – Travaux - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant après appel d’offres restreint ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres – Autorisations d’urbanisme.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

14 - Aménagement du square de l’Europe et du terrain Guilbaud, propriété de la ville de Paris en une unité foncière paysagère unique - Autorisation donnée au Maire :
- pour signer avec la ville de Paris une convention pour l’aménagement et la gestion courante des terrains, ainsi qu'une convention de mandat à titre gratuit de délégation de maîtrise d’ouvrage donnée par la ville de Paris pour l’aménagement du terrain dont elle est propriétaire,
- pour engager, en application de l’article 74-II-2 du Code des Marchés Publics, la procédure de désignation du maître d'œuvre des travaux d'aménagement,
- pour lancer la procédure de déclassement de la voie communale séparant les deux terrains,
- pour déposer les demandes d'autorisations administratives utiles.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

15 - Personnel communal – Transformations de postes – Missions liées à des besoins spécifiques et transitoires – Dispositions diverses relatives à la rémunération du personnel – Frais d’obsèques d’un agent communal.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

16 - Création d’une crèche collective, 3, rue Lemoine - Autorisation donnée au Maire pour signer un marché de travaux par voie d'appel d'offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres - Autorisations d’urbanisme - Demandes de subventions.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BAUCHE)

17 - Marchés d’approvisionnement - Approbation du programme de travaux complémentaire pour l’année 2003 - Autorisation donnée au Maire pour déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme - Demandes de subventions.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. MONGINET)

18 - Fourniture de changes complets destinés aux enfants dans les établissements de la petite enfance - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d’appel d’offres ouvert, et le cas échéant, par voie de procédure négociée, si l'appel d’offres s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché, qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

19 - Restructuration et extension de l'ensemble Piscine-Patinoire - Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant n° 3 au marché passé avec le groupement T.N.A./BAUDIN-CHATEAUNEUF ainsi qu’une décision de poursuivre.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. SOLERE)

20 - Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) – Adhésion des communes d’Igny, Saint-Cyr l’Ecole et Viroflay.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. GALY)

21 - Travaux d’aménagement du Cyber Forum du Pont de Sèvres - Lot « n°4 électricité, courants faibles » - Autorisation donnée au Maire pour signer avec la société STPEE un avenant n°1 à son marché de travaux.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme de TRENTINIAN)

22 - Syndicat Mixte des Hauts-de-Seine pour l’Elimination des Ordures Ménagères (SYELOM) – Retrait des communes d’Issy-les-Moulineaux, Meudon, Vanves, Chaville et Ville d’Avray - Adhésion de la Communauté d’Agglomération "Arc de Seine" – Modification des statuts.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. JULIARD)

23 - Marchés de nettoiement des espaces publics et espaces verts de la Ville - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d’appel d’offres ouvert, et le cas échéant, par voie de procédure négociée, si l' appel d’offres s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché, qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. JULIARD)