> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX

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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU  19 JUIN 2003
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1 - Vote de la Décision Modificative n° 1 pour l'exercice 2003 pour le budget principal et les budgets annexes – Clôture des budgets annexes Couchot et Point du Jour – Attribution de subventions à diverses associations – Demandes de subventions auprès de l'Etat et du Conseil Régional d'Ile-de-France pour la numérisation d'archives municipales – Constitution et reprise de provisions – Remboursement de frais de formation.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

2 - Bâtiments communaux - Diagnostic et établissement de dossiers techniques relatifs à l’amiante- Autorisation donnée au Maire pour signer un marché par voie d'appel d'offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres - Demandes de subventions.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

3 - Réhabilitation 60, rue de la Belle Feuille - Création d’une maison des associations et de salles de réunions et manifestations associatives - Approbation du programme - Demandes de subventions.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

4 - Communication sur les conclusions de l’étude de diagnostic du patrimoine scolaire.
(M. DUHAMEL)

5 - ZAC du Point du Jour – Clôture du dossier.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

6 - Ilôt compris entre l'avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny et la rue du Port - Approbation du programme de constructions et d'aménagement - Consultation et choix d'un opérateur - Acquisition de biens immobiliers - Autorisation donnée au Maire pour engager les procédures afférentes et signer les actes correspondants – Demandes de subventions.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

7 - Château Rothschild - Déclaration d’abandon manifeste - Autorisation donnée au Maire pour engager la procédure.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

8 - Développement durable - Décision de la Ville d'élaborer un agenda 21 local, dans le cadre des appels à projets lancés par le Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable - Autorisation donnée au Maire pour signer, le cas échéant, toute convention de partenariat ou d’études n’excédant pas le seuil des marchés publics passés sans formalité préalable - Autorisation donnée au Maire de solliciter des subventions au taux maximum auprès de tous organismes susceptibles d’en accorder.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

9 - Personnel communal – Transformations de postes – Missions liées à des besoins spécifiques et transitoires.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Fourniture, livraison et réparation de matériel audiovisuel - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d’appel d’offres ouvert, et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Gestion des abonnements à des journaux, revues et périodiques (papier et/ou CD-Rom, électroniques), abonnements électroniques - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant, par voie d'appel d'offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Cessions du patrimoine privé de la Ville - Immeubles 60, boulevard de la République – 183, rue d’Aguesseau.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

13 - Théâtre de l’Ouest Parisien – Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant au marché de services culturels correspondant.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SORMAN)

14 - Espace Landowski – Salle de cinéma d’art et d’essai – Résiliation de la délégation de service public en cours – Autorisation donnée au Maire pour signer à titre transitoire un marché négocié conformément à l’article 30 du Code des Marchés Publics.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SORMAN)

15 - Immeubles situés 2 à 10, rue Couchot - Mise à disposition d’équipements par l’Etat à la Ville - Autorisation donnée au Maire pour signer l’ensemble des actes afférents à la régularisation de l’opération.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

16 - SA d’HLM LA SABLIERE – Demande de garanties communales pour cinq emprunts d’un montant total maximum de 3 368 087 euros destinés à financer la réalisation de 51 logements sociaux situés 120, rue du Château – Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions de garanties communales avec la SA d’HLM la Sablière et pour intervenir aux contrats de prêts
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

17 - SA d'H.L.M LA SABLIERE – Réalisation d’un immeuble de logements sociaux au 120, rue du Château - Approbation du montage opérationnel – Octroi d’une subvention pour surcharge foncière - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

18 - Crèche familiale La Balançoire - Réaménagement avec extension et rénovation de la façade - Autorisation donnée au Maire pour signer un marché par voie d'appel d'offres ouvert et, le cas échéant, par voie de marché négocié si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres - Demandes de subventions.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme LEBON)

19 - Elargissement de la rue Yves Kermen - Acquisition amiable d’une fraction de parcelle située 37, rue Yves Kermen et Villa Alexandre, à l’angle des deux voies – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents avec l’OPHLM 92.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Melle CARDETAS)

20 - Fêtes de Noël sur la Grand' Place et illuminations de l’ensemble de la Ville - Conception d’animations lumineuses avec réutilisation et transformation du matériel existant – Extension des illuminations aux sept quartiers, fourniture, mise en place, maintenance et dépose de l’ensemble des illuminations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GALY)

21 - Accueil et mise en fourrière d’animaux blessés, errants et/ou dangereux – Procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché ainsi que tout avenant ne nécessitant pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. JALENQUES)

22 - -Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux (SIPPEREC) - Adhésion de la ville de Boulogne-Billancourt à la compétence du Syndicat "Réseaux urbains de télécommunications et de vidéocommunication".
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. COUDERC)

23 - Communication – Rapport sur l'exécution des marchés en 2002.
(Mme BRUNEAU)

24 - Aide aux victimes des tremblements de terre de la région d’Alger.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)