> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU  10 JUILLET 2003
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1 - Zone d’Aménagement Concerté "Seguin - Rives de Seine" - Approbation du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

2 - Aménagement de Billancourt et de l'Ile Seguin – Création de la ZAC Seguin – Rives de Seine.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

3 - Aménagement de Billancourt et de l’Ile Seguin – Nouvelle répartition du capital et des sièges au Conseil d'Administration de la Société d'Economie Mixte d'Aménagement "Val de Seine Aménagement" - Approbation des statuts modifiés.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

4 - Révision des tarifs municipaux à compter du 1er septembre 2003.
Commission des Finances
(M. FOURCADE)

5 - Antennes relais de téléphonie mobile – Adhésion de la ville de Boulogne-Billancourt à la charte commune proposée par l’Association des Maires des Hauts-de-Seine – Autorisation donnée au Maire pour signer la charte.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. de VASSAL)

6 - Nouvel orgue en l’Eglise Notre-Dame de Boulogne – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant, par voie d’appel d’offres sur performances ou, le cas échéant, de dialogue compétitif en application des articles 68 et 69 du Code des Marchés Publics, et par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché, qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’offres – Demandes de subventions.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

7 - Espace musical pour la jeunesse – Approbation du programme – Demandes de subventions.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux, Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

8 - Aménagement de Billancourt et de l’Ile Seguin – Ouvrages d’accès à l’Ile Seguin et aménagement des berges – Autorisation donnée au Maire pour signer un contrat de mandat en application de la loi sur la Maîtrise d’Ouvrage Publique avec la société G3A.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

9 - Zone d’Aménagement Concerté du Parc - Clôture du dossier.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

10 - Pépinière et hôtel d’entreprises dans le domaine des biotechnologies et des bio-informatiques - Transfert du crédit-bail - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes correspondants - Gestion de l'équipement – Approbation du principe de délégation de service public –Autorisation donnée au Maire pour lancer la procédure de mise en concurrence – Mobilier de laboratoires et cloisons – Autorisation donnée au Maire pour lancer la procédure de mise en concurrence par voie d'appel d'offres restreint et pour signer le marché de mobilier de laboratoires et de cloisons.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

11 - Transfert du centre culturel musulman dans des locaux sis rue Yves Kermen - Travaux d'aménagement - Autorisation donnée au Maire pour négocier le bail à intervenir avec le propriétaire des locaux et pour signer le marché de travaux correspondant par voie d’appel d’offres ouvert, et le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

12 - Opération Sèvres/Galliéni - Assistance à la Ville en matière de planification, pilotage et de coordination des différents intervenants et des différents chantiers - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché de prestations de services à bons de commande correspondant par voie d’appel d’offre ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

13 - Personnel communal – Missions liées à des besoins spécifiques et transitoires.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

14 - Personnel communal - Fourniture et livraison de vêtements de travail et d’articles de sécurité - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant, par voie d'appel d'offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché, qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

15 - Mise à jour de la liste des emplois communaux bénéficiant d’un logement de fonction concédé par nécessité absolue de service ou utilité de service.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

16 - Travaux d’impression, de flashage et de façonnage de documents municipaux – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d’appel d’offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

17 - Salle de cinéma de l’Espace Landowski – Délégation de service public – Mise en œuvre de la procédure prévue à l’article L 1411-4 du Code Général des Collectivités Locales – Autorisation donnée au Maire pour lancer la procédure de mise en concurrence – Adhésion de la Ville aux différents dispositifs d’encouragement à la fréquentation des salles de cinéma.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SORMAN)

18 - Pose d’une clôture en périphérie du square de la Belle-Feuille et des espaces publics attenants - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d’appel d’offres ouvert et le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres – Autorisation donnée au Maire pour signer tous actes nécessaires avec les copropriétés concernées, et solliciter des subventions au taux maximum, auprès de tous organismes susceptibles d’en accorder.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. SIRVEN-VIENOT)

19 - Fin du crédit immédiat sur les chèques remis au trésor pour les lignes de trésorerie et les emprunts – Autorisation donnée au Maire pour renégocier les contrats et signer le cas échéant les avenants et les contrats correspondants.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

20 - S.A d’HLM EFIDIS- Demande de garantie communale pour un emprunt d’un montant maximum de 520 000 euros destiné à financer la réalisation d’une résidence sociale pour les jeunes située 155, rue du Vieux Pont de Sèvres- Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de garantie communale d’emprunt avec la S.A d’HLM EFIDIS et pour intervenir au contrat de prêt.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

21 - Soutien de la Ville à l’association Philotechnique dans le cadre de stages visant à favoriser l’insertion professionnelle des demandeurs d’emploi – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention d’objectifs correspondante.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

22 - Stages de « redynamisation par le sport » organisés par l’association AFODAS – Soutien logistique de la Ville – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

23 - Communication - Présentation du projet d’aménagement de l’Ile de Monsieur par le syndicat mixte pour les activités nautiques, sportives et de loisirs du Val de Seine.
(M. SOLERE)

24 - Aménagement de Billancourt et de l’Ile Seguin - Réalisation et exploitation des réseaux de chaleur et de froid - Délégation de service public - Mise en œuvre de la procédure prévue par l’article L 1411-4 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GALY)

25 - Entretien et création de la signalisation horizontale pour les années 2004 à 2006 et fourniture de produits de marquage routier - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché à bons de commande correspondant par voie d'appel d'offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GALY)

26 - Communication - Rapport annuel 2001 sur le prix et la qualité du service public de la gestion des déchets - Rapports d'activité du SIELOM et du SYCTOM au titre de l'année 2001.
(M. JULIARD)

27 - Jumelage – Actualisation de la convention de coopération avec la ville de SOUSSE (Tunisie) –Autorisation donnée au Maire pour signer les actes correspondants.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SEBBAG)