> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU  2 OCTOBRE 2003
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1 - Communauté d’Agglomération du Val de Seine – Compétences complémentaires – Modification des Statuts – Approbation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux, Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

2 - Bâtiments communaux - Renouvellement de divers marchés de travaux fractionnés à bons de commande - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés par voie d'appels d'offres ouverts et, le cas échéant, par voie de procédures négociées si les appels d'offres s'avèrent infructueux, ainsi que tout avenant auxdits marchés qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres - Entretien, maintenance, réparations et dépannage des systèmes de sécurité incendie - Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant n° 1 à ce marché.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

3 - Fourniture de documents sonores, audiovisuels et électroniques pour l’ensemble des services de la Ville - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d’appel d’offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

4 - Rentrée scolaire 2003 - Communication sur le déroulement de la rentrée scolaire et les activités organisées pour les jeunes pendant l’été.
(M. DUHAMEL)

5 - Centres de loisirs municipaux - Approbation du projet éducatif.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. DUHAMEL)

6 - Communication - Plan Local d'Urbanisme - Avancement de la procédure.
(Mme PINEAU)

7 - Plan Local d’Urbanisme - Etude relative aux déplacements et au stationnement sur le territoire communal - Marché de prestations intellectuelles – Procédure lancée par voie de mise en concurrence simplifiée en application de l’article 57 du Code des Marchés Publics - Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant au marché.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

8 - Accès à l’Ile Seguin et aménagement de la partie aval de l’Ile - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés d’aménagement des berges et de prestations de service connexes après appels d’offres ouverts, ou par voie de procédures négociées si les appels d’offres s’avèrent infructueux - Autorisation donnée au Maire pour signer un marché de sondages au droit des piles du futur pont, et des marchés de prestations de service connexes à la réalisation de cet ouvrage après mise en concurrence simplifiée - Autorisation donnée au Maire pour signer les demandes d’autorisations administratives et diverses conventions - Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant au contrat de mandat passé avec G3A, ainsi que tous avenants aux marchés précédents dès lors que l’avis de la Commission d’Appel d’Offres ne serait pas requis.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

9 - Terrain Thiers-Vaillant - Etudes préalables à une opération d'aménagement - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d'appel d'offres restreint, et le cas échéant, par voie de procédure négociée si l'appel d'offres s'avère infructueux - Autorisation donnée au Maire pour signer tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres – Demandes de subventions.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

10 - ZAC du Centre-Ville – Programme des équipements publics – Extension de l’annexe Delory - Concours de Maîtrise d’œuvre lancé en application des articles 71 et 74 II 3 du Code des Marchés Publics - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché après avis du jury – Demandes de subventions.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

11 - Marché de maîtrise d’œuvre pour l'aménagement du boulevard de la République, de l'avenue Pierre Grenier au quai du Point du Jour, y compris la reconstruction du mur du cimetière - Avenant n°1 – Autorisation.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

12 - Modalités d'application aux agents de la ville de Boulogne-Billancourt des décrets modifiant le régime indemnitaire applicable à certaines catégories de fonctionnaires et réglementant le recours aux heures supplémentaires.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

13 - Modalités de mise en place de l'Aménagement du Temps et Réduction du Temps de Travail (ARTT) – Approbation du protocole – Mise en place d'un compte épargne temps.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

14 - Personnel communal - Transformations de postes - Missions liées à des besoins spécifiques et transitoires.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

15 - Renouvellement des contrats d'assurance "Risques Statutaires et "Responsabilité Civile" de la Ville pour les années 2004 à 2006 - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés correspondants par voie de procédures négociées ainsi que tout avenant auxdits marchés qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

16 - Réseau national des Villes et Pays d’art et d’histoire – Autorisation donnée au Maire pour engager auprès de l'Etat la procédure d'obtention du label "Ville d'art et d'histoire" pour Boulogne-Billancourt.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. SORMAN)

17 - Musée des Années 30 – Partenariat entre la Ville et le Ministère de la Culture et de la Communication pour l'édition d'un livre en faveur des déficients visuels - Autorisation donnée au Maire pour solliciter toutes subventions de l'Etat pour les opérations réalisées par le Musée des Années 30 - Acceptation de divers dons manuels et d'un legs - Donations en faveur des collections municipales.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SORMAN)

18 - Gestion de la trésorerie - Programme de billets de trésorerie - Contrats de lignes de trésorerie et contrats d’emprunts revolving.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

19 - Dispositif "Agir pour l'emploi" - Demande de subvention auprès du Conseil Général des Hauts-de-Seine en vue de l'acquisition de matériels bureautiques.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

20 - Fonds local d'aide aux jeunes en difficulté - Réabondement du Fonds par l'Association de gestion du Fonds départemental d'aide aux jeunes en difficulté et le CCAS de Boulogne-Billancourt - Autorisation donnée au Maire pour signer l'avenant n° 6 à la convention du 14 janvier 1997.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

21 - Etablissements de première enfance - Mesures en faveur du personnel – Achat de titres restaurant.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

22 - Gestion du parc automobile – Fourniture de carburants et de produits dérivés – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché à bons de commande correspondant par voie d’appel d’offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GALY)

23 - Fourniture et pose de la signalisation verticale routière pour les années 2004 à 2006 - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d'appel d'offres ouvert et le cas échéant par voie de procédure négociée si l'appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GALY)

24 - Mise aux normes de la signalisation lumineuse tricolore - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d'appel d'offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d'offres s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres - Demandes de subventions.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GALY)

25 - Avenant financier 2003 au Contrat Local de Sécurité - Autorisation donnée au Maire pour recevoir les fonds de l'Etat et verser les participations financières de la Ville et de l'Etat aux associations concernées.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. JALENQUES)

26 - Passation, conclusion et exécution par le SYELOM au nom et pour le compte de la ville de Boulogne Billancourt d'un marché public de collecte sélective des déchets.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. JULIARD)

27 - Ecole modulaire du "Centre Ville" - Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Ecole - Modification de la représentation du Conseil Municipal pour siéger au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale.
(M. FOURCADE)