> VIE MUNICIPALE
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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 
13 NOVEMBRE 2003
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1 - Débat sur les orientations budgétaires de l’exercice 2004.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

2 - Vote de la Décision Modificative n° 2 pour l’exercice 2003 pour le Budget Principal et les Budgets Annexes d’Assainissement, BBI Guide Pratique, Opération 10-16, rue de Vanves, Billancourt Ile-Seguin, Théâtre de l’Ouest Parisien – Attribution de subventions à diverses associations – Demandes de subventions auprès de l’Etat pour l’aménagement d’un terrain de football synthétique au Stade le Gallo et pour le fonctionnement du Conservatoire National de Région – Imputation en section d’investissement de certains biens meubles – Remise gracieuse de majorations et pénalités de retard en matière de taxes d’urbanisme – Complément à la grille tarifaire de la piscine et de la patinoire.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

3 - SAEM "Val de Seine Aménagement" - Organisation et programme d’activités jusqu’à fin 2004 - Avance en compte courant d’associé - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

4 - Bâtiments communaux – Renouvellement de divers marchés de travaux et fournitures fractionnés à bons de commande – Autorisation donnée au Maire pour signer ces marchés par voie d’appels d’offres ouverts et, le cas échéant, par voie de procédures négociées si les appels d’offres s’avèrent infructueux, ainsi que tout avenant auxdits marchés qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

5 - Transfert à la Ville de l’entretien des arbres bordant les voies départementales – Autorisation donnée au Maire pour signer une convention-cadre avec le Département des Hauts-de-Seine et signer le marché correspondant par voie d’appel d’offres ouvert, et le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

6 - Aménagement du boulevard de la République entre l’avenue Pierre Grenier et le quai du Point du Jour - Reconstruction du mur du cimetière – Désaffectation - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés de travaux par voie d'appels d'offres ouverts et le cas échéant par voie de procédures négociées si les appels d'offres s'avèrent infructueux, ainsi que tout avenant auxdits marchés qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres - Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions de mise à disposition et de maîtrise d’ouvrage.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

7 - Personnel communal – Transformations de postes – Missions liées à des besoins spécifiques et transitoires.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

8 - Cessions du patrimoine privé de la Ville – Immeubles 168-172, rue de Silly - 113-119, rue d'Aguesseau – 25, rue Yves Kermen – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

9 - Mise à jour de la liste des emplois communaux bénéficiant d’un logement de fonction concédé par nécessité absolue de service ou utilité de service.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Divers marchés de téléphonie et d’informatique – Avenants – Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés d’acquisition des droits d’utilisation et la maintenance de différents modules logiciels par voie négociée – Fournitures de matériels périphériques permettant l’assemblage et l’évolution des micro-ordinateurs – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant par voie d’appel d’offres ouvert, et par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Recensement de la population – Autorisation donnée au Maire pour organiser et fixer les modalités du recensement.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Opération Sèvres-Galliéni – Acquisition auprès de l’OPHLM de Boulogne-Billancourt des volumes d’une crèche, d’une bibliothèque, d’un logement de fonction et de 12 places de parking - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes de VEFA correspondants – Versement à l’OPHLM d’une subvention d’équipement exceptionnelle – Aménagement intérieur de la crèche et de la bibliothèque – Approbation de l’APD – Autorisation donnée au Maire pour signer l’avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GRANGER)

13 - Convention entre la ville de Boulogne-Billancourt et les agences locales de l'ANPE pour le développement et la promotion de l'emploi à Boulogne-Billancourt - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

14 - Communications - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Rapport d’activité du Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF) au titre de l’année 2002.
(M. SOLERE)

15 - Communication - Rapport d’activité pour l’année 2002 - Syndicat Mixte pour les Activités Nautiques, Sportives et de Loisirs du Val-de-Seine.
(M. SOLERE)

16 - Création et exploitation d’un parc public de stationnement sous le square du Parchamp – Exploitation du parking de l’Hôtel de Ville - Délégation de service public – Mise en œuvre de la procédure prévue par l’article L 1411-4 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GALY)

17 - Communication – Rapport d’activité pour l’année 2002 – Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF).
(M. GALY)

18 - Communication – Rapport d’activité pour l’année 2002 – Enlèvement et mise en fourrière de véhicules.
(M. JALENQUES)

19 - Création de nouveaux jardins familiaux dans le quartier du pont de Sèvres - Approbation du projet - Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions et solliciter les subventions afférentes.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme de TRENTINIAN)

20 - Accès des résidents de Boulogne-Billancourt à la déchetterie sise quai d’Issy-les-Moulineaux dans le XVème arrondissement - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante avec la ville de Paris.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. JULIARD)

21 - Communication – Rapport d’activité pour l’année 2002 – Syndicat Mixte du Val de Seine.
(M. FOURCADE)

22 - Démocratie de proximité - Désignation de représentants pour siéger au sein des Commissions Extra-Municipales et des Conseils de Quartier.
(M. FOURCADE)