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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU  11 DÉCEMBRE 2003
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1 - Vote du budget primitif relatif au budget principal et aux budgets annexes pour l’exercice 2004.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

2 - Admission en non-valeur de titres et créances irrécouvrables du budget principal pour l’exercice 2003.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

3 - Révision des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2004.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

4 - Attribution de subventions à diverses associations et établissements publics, au titre de l’exercice 2004.
Commission des Finances élargie à l’ensemble des membres du Conseil Municipal
(M. FOURCADE)

5 - Bâtiments communaux - Vérifications périodiques des équipements - Lot n° 1 "équipements techniques" – Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

6 - Etablissements scolaires et équipements de la jeunesse - Approbation du programme de travaux pour l’année 2004 - Autorisation donnée au Maire pour signer un marché relatif à la réfection des façades de l’école et de l’immeuble d’habitation de la maternelle Point du Jour par voie d'appel d'offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d'offres s'avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres - Demandes de subventions - Autorisations d’urbanisme.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M.DUHAMEL)

7 - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l’année 2004 - Autorisation donnée au Maire pour signer toute convention relative à la participation des communes résidentes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat du premier degré situées sur le territoire de Boulogne-Billancourt.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M.DUHAMEL)

8 - Communication sur les élections des parents d'élèves aux conseils d'écoles.
(M.DUHAMEL)

9 - Communication – Plan Local d’Urbanisme - Enquête publique.
(Mme PINEAU)

10 - ZAC du « Centre-Ville » - Cité de l’Enfance rue d’Aguesseau - Premier équipement en matériel et mobilier - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché de fourniture et de mise en place par voie d’appel d’offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres - Demandes de subventions.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

11 - Personnel communal – Transformations de postes.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - Etablissements culturels - Approbation du programme de travaux pour l’année 2004 - Demandes de subventions – Autorisations d’urbanisme.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. SORMAN)

13 - Autorisation donnée au Maire pour signer un deuxième avenant à la convention passée avec l’hôpital Ambroise Paré pour l'obtention de trois places supplémentaires au sein de la crèche hospitalière.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

14 - Etablissements de la première enfance et des séniors - Approbation du programme de travaux pour l’année 2004 – Demandes de subventions – Autorisations d’urbanisme.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme LEBON)

15 - Equipements sportifs - Approbation du programme de travaux pour l’année 2004 – Autorisation donnée au Maire pour signer en urgence un marché relatif à l’installation de bungalows au stade Le Gallo par voie d’appel d’offres ouvert et, le cas échéant, par voie de procédure négociée si l’appel d’offres s’avère infructueux, ainsi que tout avenant audit marché qui ne nécessiterait pas l’avis de la Commission d’Appel d’Offres – Demandes de subventions- Autorisations d’urbanisme.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. SOLERE)

16 - Jeux Olympiques d'Athènes et compétitions Nationales ou Internationales se déroulant en 2004 - Versement de bourses allouées aux sélectionnés olympiques des clubs sportifs de la Ville et à des sportifs Boulonnais pratiquant le sport à Haut Niveau.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

17 - Revêtement des chaussées et trottoirs de diverses voies de la Ville - Réaménagement de la rue d’Aguesseau - Programme de travaux 2004 - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés correspondants par voie d'appels d'offres ouverts et, le cas échéant, par voie de procédures négociées si les appels d'offres s'avèrent infructueux, ainsi que tout avenant auxdits marchés qui ne nécessiterait pas l'avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GALY)

18 - Gestion du parc automobile municipal - Aliénation de divers véhicules et matériels - Autorisation donnée au Maire pour procéder à la mise en réforme et aux ventes correspondantes.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GALY)

19 - Contrat Local de Sécurité - Attribution aux associations de subventions accordées par l'Etat et par la Ville au titre des actions de prévention de la délinquance - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes correspondants.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. JALENQUES)

20 - Communauté d’Agglomération du Val de Seine - Désignation des délégués de la ville de Boulogne-Billancourt.
(M. FOURCADE)

21 - Charte relative aux engagements réciproques des communes de Boulogne-Billancourt et de Sèvres dans le cadre de la création de la Communauté d’Agglomération du Val de Seine.
(M. FOURCADE)

22 - Démocratie de proximité - Désignation de représentants pour siéger au sein de la Commission Extra-Municipale des Affaires Culturelles.
(M. FOURCADE)

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